L’éleveur fait déplacer ses animaux sans utiliser un objet acéré ou coupant. Le matériel utilisé lors de ces déplacements est adapté aux différents types d’animaux, surtout en fonction de leur taille.
L’éleveur veille sur ses animaux. L’état sanitaire général des animaux est évalué quotidiennement de manière scrupuleuse.
Le logement garantit le bien-être aux animaux. L'agriculteur prend donc les précautions nécessaires pour éviter de blesser les animaux.
La mise à mort et les opérations annexes sont effectuées uniquement par du personnel possédant la compétence appropriée à cet effet.
"Les animaux malades ou blessés reçoivent immédiatement le traitement adéquat et, si nécessaire, sont séparés des autres dans un logement adéquat avec un revêtement adapté.
S'ils ne réagissent pas aux soins, un vétérinaire est consulté.
Les animaux qui souffrent gravement et pour lesquels aucune amélioration de l'état de santé ne peut être attendue, seront mis à mort ou abattus d'urgence le plus rapidement possible si la législation le permet pour l'espèce animale concernée. Jusque-là, il existe une possibilité d’isolement."
"L’aménagement de l’étable – en ce compris les murs, sols, installation d’eau et d’alimentation – ne peut comporter de risques de lésions pour les animaux.
Le sol ne peut pas être trop glissant."
"Eclairage suffisant :
L’éclairage de l’étable doit être suffisant et adapté au type d’animal.
Lorsque la lumière naturelle est insuffisante pour répondre aux besoins physiologiques et éthologiques des animaux, un éclairage artificiel approprié doit être prévu.
Les animaux ne peuvent pas être exposés de manière continue à la lumière artificielle ou à l'obscurité.
Il y a suffisamment de lumière (fixe ou portable) pour une inspection minutieuse des animaux à tout moment."
Lors du traitement, les animaux sont immobilisés avec précaution, en vue de la sécurité des animaux, des personnes et de l’environnement. L’éleveur essaye d’éviter l’agitation, la souffrance et la douleur aux animaux.
Les animaux qui ne sont pas détenus à l'intérieur des bâtiments doivent être dans la mesure du possible protégés contre les conditions climatiques défavorables, les prédateurs et les risques liés à la santé.
"Ventilation suffisante :
Lorsqu'il est fait usage d'un système de ventilation automatique, celui-ci doit être équipé:
- d'un système de secours adapté permettant d'apporter de l'air frais en suffisance tel que prévu par le système principal.
- d'un système d'alerte qui avertit lorsque le système principal tombe en panne.
- Le système d'alarme doit être régulièrement testé."
Chaque animal doit disposer de suffisamment de place pour se coucher, se lever, se mouvoir, manger et boire.
Bien-être Animal Porcs
Les truies gravides et les cochettes disposent lors de la dernière semaine avant la mise bas d'une litière suffisante et adéquate, sauf si la technique de stabulation ne prévoit pas de litière.
La surface libre au sol minimale pour les porcs logés en groupe est respectée.
Les caillebotis en béton pour les porcs logés en groupe ont les dimensions requises.
Les porcelets ne sont pas sevrés avant l'âge de 28 jours, sauf si le bien-être de la truie ou des porcelets est menacé.
Les truies gravides et les cochettes sont élevées en groupe à partir de 4 semaines après l'insémination jusqu'à une semaine avant la date de mise bas prévue.
Les truies gravides et les cochettes ont une cage dont les côtés font plus de 2,8 m et si le groupe compte moins de 6 animaux minimum 2,4m.
Pas d'application en Wallonie
Il faut éviter les bruits soudains, ainsi que les niveaux sonores continus de plus de 85 dB.
La case pour mâles adultes possède une surface libre au sol d'au moins 6 m² - 10 m² si la case est également utilisée pour la saillie.
L'intensité lumineuse doit être d'au moins 40 lux durant au moins 8h par jour.
Une fois qu'un groupe est constitué, on évite au maximum d'y ajouter de nouveaux animaux.
Il faut travailler autant que possible avec des groupes stables.
Présence de matériel d’enrichissement
Les porcs disposent en permanence de matériaux pour fouiner et jouer, pour autant que cela ne mette pas leur santé en péril
Les truies gravides et les cochettes sont correctement lavées avant d’être placées dans la loge de mise bas
Qualité du matériel d’enrichissement
Le matériel d'enrichissement est propre, sûr et facilement accessible à tous les porcs.
Ces endroits sont, à l'arrivée des porcelets:
entièrement vides,
nettoyés à fond et désinfectés,
séparés des locaux où les truies sont élevées.
La case pour mâles adultes est construite et agencée de manière à ce que le verrat puisse se retourner et entendre, sentir et voir les autres cochons.
Aucune autre intervention que celles autorisées par la loi ne peuvent être faites. Une anesthésie et/ou une analgésie est pratiquée si cela est exigé selon le tableau ci-dessous (Cf. tableau ci-dessous). Une anesthésie ne peut être effectuée que par un vétérinaire.
Pour les porcheries construites après le 1/1/2003 : une porcherie possède des ouvertures translucides dans le toit et/ou les murs d'une taille qui correspond à minimum 3% de la surface au sol. De cette manière, un éclairage direct est autorisé.
Les porcelets disposent d'une surface au sol suffisante pour que les porcelets puissent se reposer tous ensemble et qui se compose d'un sol non ajouré ou qui est garni d'une litière, de paille ou d'un autre matériau adapté.
Les animaux sont mis à mort uniquement après étourdissement.
Ce n'est que dans les cas exceptionnels et sur avis du vétérinaire qu'un calmant peut être donné. L'administration systématique de calmants pour faciliter l'ajout de nouveaux animaux dans un lot est interdite.
Les truies gravides et les cochettes ne sont pas attachées.
Les truies gravides et les cochettes sont, si nécessaire, traitées contre les parasites internes et externes.
La case pour mâles adultes ne comporte aucun obstacle.
Les porcelets disposent dans la cage d'un espace suffisant pour pouvoir téter sans entraves.
Les porcs peuvent se voir entre eux. La porcherie est construite de manière à ce que les porcs puissent se voir les uns les autres, à l'exception des truies gravides et des cochettes durant la semaine qui précède la mise bas et au cours de celle-ci.
Les porcs très agressifs ou menacés, blessés ou malades, peuvent être mis temporairement dans un box séparé.
L'animal doit pouvoir se retourner facilement dans le box, sauf avis vétérinaire contraire.
Une partie de la surface au sol est suffisamment grande pour que le verrat puisse s'y coucher. Cette partie se compose d'un sol non ajouré ou garni d'une litière, de paille ou d'un autre matériau adapté.
Les truies gravides et les cochettes disposent dans la loge de mise bas d'un espace suffisant derrière elles pour permettre la mise bas naturelle ou assistée.
Transport des animaux par l'agriculteur
Les moyens de transport doivent présenter un sol antidérapant.
Les plates-formes élévatrices et les planchers doivent être équipés de barrières de sécurité pour empêcher les animaux de tomber ou de s'échapper pendant le chargement ou le déchargement.
"Les animaux sont aptes au transport. Les animaux malades ou blessés ne peuvent être transportés que dans les cas exceptionnels suivants:
- ce sont des animaux légèrement blessés ou malades pour lesquels le transport ne cause pas de souffrance supplémentaire,
- le transport d'un animal individuel à des fins de soins vétérinaires."
La ventilation pendant le transport est suffisante.
Aucun calmant ni pile électrique ne peut être utilisé pour le transport.
Les moyens de transports sont conçus et entretenus de manière à ne causer aucune blessure ou souffrance inutile aux animaux et à ce que la sécurité de ceux-ci soit garantie.
Respect du bien-être des animaux pour le transport, conduite calme et chemin le plus court et approprié.
Les animaux ne doivent pas être attachés par les cornes ou les boucles nasales ni avec les pattes liées ensemble.
"Les conducteurs qui transportent pour des raisons commerciales et les accompagnateurs qui accompagnent pour des raisons commerciales sont en possession d’un certificat d’aptitude professionnelle.
Ce certificat d’aptitude doit mentionner pour quelle espèce animale il est valable ; il est valable dans tous les Etats-Membres de l’union européenne.
Les candidats à l’obtention de ce certificat doivent réussir un examen. Les formations et les examens en question sont organisés en Wallonie par le CER et en Flandre par la DGZ."
Les animaux suivants ne peuvent pas être transportés :
- Les animaux dont l’ombilic n'est pas cicatrisé.
- Les animaux gravides ayant dépassé 90 % du temps de leur gestation.
- Les femelles ayant mis bas dans les 7 derniers jours.
- Les animaux qui sont incapables de bouger par eux-mêmes ou sans douleur.
- Les animaux présentant de graves plaies ouvertes ou les animaux qui présentent un prolapsus.
Les animaux disposent de suffisamment de surface au sol et de hauteur de plafond. Il y a un espace au-dessus des animaux, de manière à ce que quand ils se tiennent dans leur position naturelle, ils ne soient pas gênés dans leurs mouvements.
Le taux d'occupation des porcs de ± 100 kg ne peut pas dépasser 235 kg/m2.
La pente des rampes ne doit pas être supérieure à 20°, c'est-à-dire 36,4 % par rapport à l'horizontale, pour les porcins. Lorsque leur pente est supérieure à 10°, c'est-à-dire 17,6 % par rapport à l'horizontale, les rampes doivent être pourvues d'un système, tel que des lattes transversales, qui permette aux animaux de grimper ou de descendre sans danger ou difficulté.
