Trop de points à améliorer (ex. : plus de 30% de points 2 NC IPM)
contrôle administratif - modules A et B
1.1 stockage des produits phytopharmaceutiques et des biocides
Les produits phytopharmaceutiques non utilisables (PPNU) et biocides périmés ou destinés à des fins privées sont rangés ensemble avec la mention “PPNU/périmé” et/ou “privé”.
Sont considérés comme PPNU, les produits qui ne peuvent plus être utilisés pour différentes raisons :
- L’agréation a été retirée et le délai d’utilisation est expiré (voir www.fytoweb.fgov.be)
- Il y a incertitude sur le produit (étiquette illisible, disparue)
- L’état physico-chimique est altéré (gel, précipitation) ou la date de péremption est dépassée.
Les PPNU dont l’utilisation était encore autorisée au 1er janvier de l’année x-2 (x étant l’année d’inspection) sont stockés sous ‘PPNU/périmé’.
Les PPNU entre x-4 et x-2, sont stockés sous ‘PPNU/périmé’ et doivent en outre être enregistrés (nom, quantité restante estimée, date d’enregistrement). Ils font l’objet d’une non-conformité de niveau B (dans le guide).
Le stockage des PPNU avant le 1er janvier de l’année x–4 n’est pas toléré.
Les produits provenant de la reprise d’une exploitation doivent être stockés sous ‘PPNU/périmé’, enregistrés et notifiés préalablement à l’UPC.
Les PPNU doivent être stockés séparément dans le local/l'armoire phyto, et clairement identifiés. Les conditionnements vides de produits phytopharmaceutiques (y compris les opercules) sont conservés dans un endroit sec et sûr jusqu’à la collecte organisée par « AgriRecover » (voir www.agrirecover.eu).
1. entreprise et bâtiments
4.1 matériel de reproduction
4.3 produits phytopharmaceutiques et biocides
Calculer au plus juste la quantité de produit phytopharmaceutique et de bouillie nécessaire afin d’éviter les mauvais dosages et les restes.
Lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, respecter une zone tampon par rapport aux eaux de surface : 1 mètre pour les pulvérisations sur champs et 3 mètres pour les pulvérisations sur vergers. Des zones tampons spécifiques peuvent être fixées et mentionnées sur l’étiquette. Les zones tampons peuvent être réduites moyennant l’utilisation de plus amples mesures ou moyens de réduction de la dérive (cf. http://www.fytoweb.fgov.be/ - Info pour l’utilisateur – Mesures de réduction de la contamination des eaux superficielles - brochure du SPF Santé publique).
5.1 mesures générales
Les machines et outils sont nettoyés régulièrement afin d’éviter la propagation d’organismes nuisibles comme les nématodes, des maladies liées à la couche arable, les souchets comestibles, … (ces opérations sont mentionnées dans le plan de nettoyage). Fruits (voir partie fruits)
Prendre la décision d’intervenir après avoir évalué le risque réel de la présence d’organismes nuisibles. Ce risque est estimé de préférence à l’échelle de la parcelle à l’aide de méthodes d’observation et de surveillance de la population des nuisibles, de la présence et de l’activité des organismes utiles et en tenant compte des seuils de nuisibilité. Choisir au moins une méthode de monitoring parmi celles présentées en annexe 15.4. Fourrage prairie et autres fourrages (voir partie fourrage)
6. enregistrement
Tous - fourrages
L’agriculteur contrôle que le matériel de reproduction livré et les graines destinées à la production les graines germées soient visuellement exempts de maladies.
Utiliser du matériel végétal sain, des semences saines ou du matériel de reproduction conforme à la législation régissant la production et la commercialisation des semences et plants pour les espèces concernées.
2.2 pulvérisateurs
Tous les pulvérisateurs susceptibles d’être utilisés pour l’application de produits phytopharmaceutiques doivent être contrôlés conformément aux dispositions légales. Cette exigence ne s’applique pas aux pulvérisateurs à dos et à lance (disposant de maximum deux porte-buses montés au bout d’une lance).
Tout propriétaire de pulvérisateur est tenu de faire contrôler tout pulvérisateur soumis au contrôle une fois tous les 3 ans et ce, à la date, à l’heure et au lieu de la convocation, même si le matériel vient d’être acheté (neuf ou d’occasion).
S’il ne devait pas recevoir de convocation dans les 15 jours ouvrables avant l’échéance du contrôle précédent, le propriétaire est tenu d’en informer l’organisme de contrôle. Le propriétaire qui ne peut se présenter au contrôle aux lieux et dates mentionnées sur la convocation en informe l’organisme de contrôle au plus tard 5 jours calendrier avant la date prévue de contrôle.
Seuls les pulvérisateurs dûment contrôlés peuvent être utilisés durant la période mentionnée sur l’autocollant apposé par l’organisme de contrôle ainsi que sur le certificat de visite. La perte, la détérioration ou la disparition de l’autocollant doit être immédiatement notifiée à l’organisme de contrôle.
Toute vente d'un pulvérisateur doit être signalée à l’organisme de contrôle conjointement par le vendeur et l’acheteur dans les 30 jours de celle-ci.
Lorsqu’un pulvérisateur n’est plus utilisé, le propriétaire informe dans les 30 jours l’organisme de contrôle au moyen d’un formulaire prévu à cet effet.
2. machines, appareils et outillages entrant en contact avec le produit avant les traitements pré- et post-récolte
4.2 engrais
Pdt, céréales, céréales immatures, betteraves sucrières, chicorée, semences, plants, tabac, houblon, légumes (marché du frais - plein air, légumes industriels, fourrages grossiers :gérer la fertilisation à la parcelle de façon cohérente pour toutes les cultures de la rotation. (Région wallonne)
4.4 irrigation
Pour l’irrigation, sont utilisées uniquement l’eau de ruisseau, l’eau de puits ouvert, de l’eau de puits, de l’eau de distribution ou de l’eau de pluie. L’irrigation au moyen de l’eau provenant des processus suivants est également autorisée,à savoir :
• Le lavage des fruits et légumes (à l’exception de l’eau de lavage des racines et tubercules);
• Les processus pour stabiliser les produits (eau provenant du blanchiment ou de la stérilisation);
• Les processus qui interviennent à la suite de toutes les manipulations qui stabilisent les produits (eau qui provient du refroidissement après le blanchiment/la stérilisation, eau provenant de la congélation rapide);
• Le nettoyage des chaîne de blanchiment/stérilisation et le nettoyage et du dégivrage des chaînes de refroidissement.
Cette exigence ne s’applique pas aux graines germées.
L’irrigation doit éviter l’utilisation excessive d’eau afin de limiter la disparition des nutriments et des pesticides par lessivage ou de ne pas favoriser des maladies liées à l’excès d’eau. Elle doit être adaptée aux besoins de la plante.
5.8 Mesures relatives au souchet comestible
Mesures pour les parcelles contaminées par le souchet comestible (Région flamande) :
- à traiter en dernier
- nettoyer les machines lorsque l'on quitte la parcelle
- interdiction de transporter de la terre
- interdiction de cultiver des racines, tubercules et bulbes
- semis de maïs ou d'une culture fortement couvrante (ex. céréales d'hiver)
- appliquer un moyen de lutte mécanique ou chimique
Pour les cultures présentes au sein de son exploitation, l'agriculteur dispose d'une synthèse de l'information relative aux propriétés des variétés cultivées, notamment celle concernant la sensibilité et la résistance/tolérance aux maladies si elle est disponible. Sur base de cette information et si des variétés résistantes/tolérantes sont disponibles, les variétés semées/plantées sont choisies selon leur résistance ou leur tolérance aux maladies importantes, sauf si la demande du marché impose un autre choix.
contrôle visuel - modules A et B
4.3 Produits phytopharmaceutiques et biocides
L’agriculteur dispose d’une liste des produits phytopharmaceutiques agréés et la conserve comme documentation. Les produits phytopharmaceutiques agréés par culture sont aussi disponibles sur le site web : www.fytoweb.fgov.be.
Fourrage prairie - autre fourrage pour l'alimentation animale : l’agriculteur produits phytopharmaceutiques agréés et la conserve comme documentation. Les produits phytopharmaceutiques agréés par culture sont aussi disponibles sur le site web : www.fytoweb.fgov.be.
Choisir le produit selon son efficacité en fonction du stade de la culture, de la maladie, du nuisible ou de la mauvaise herbe et en fonction de la présence d’organismes utiles.
Appliquer les produits conformément à la technique reconnue pour le type de formulation utilisée ou, le cas échéant, conformément à ce qui est mentionné sur l’acte d’autorisation.
Effectuer le traitement dans les conditions climatologiques les plus favorables à une efficacité optimale du produit.
Lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, diluer les résidus de pulvérisations et les réappliquer sur le champ. (Région flamande)
Lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, éviter les déversements et ne pas remplir l’appareil sur des surfaces dures non pourvues d’évacuation, afin d’éviter toute contamination. (Région flamande)
Lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, nettoyer complètement l’appareil sur le champ ou sur une surface en dur pourvue de l’évacuation nécessaire. (Région flamande)
S’ils sont disponibles, choisir des produits sélectifs pour préserver les organismes utiles.
Fourrage prairie et autres fourrages destinés à l'alimentation du bétail : s’ils sont disponibles, choisir des produits sélectifs pour préserver les organismes utiles.
Choisir les produits en fonction de leur efficacité, de leur toxicité, du risque de développement de résistance et des risques pour l’environnement.
Fourrage prairie et autre fourrage pour l'alimentation du bétail : choisir les produits en fonction de leur efficacité, de leur toxicité, du risque de développement de résistance et des risques pour l’environnement.
Disposer pour chaque végétal de l’information relative aux principales maladies, mauvaises herbes et/ou organismes nuisibles et utiles.
Fourrage prairie et autres fourrages pour l'alimentation du bétail : disposer pour chaque végétal de l’information relative aux principales maladies, mauvaises herbes et/ou organismes nuisibles et utiles.
La fumigation n’est permise que si elle est déclarée nécessaire par une analyse du sol ou du végétal. Elle doit alors être exécutée de façon conforme à l’autorisation du pesticide. Dans la mesure du possible, il faut opter pour une désinfection du sol non-chimique.
Concernant la gestion des risques de résistance, respecter les doses conformément à l’étiquette.
Respecter les principes de base et/ou les conseils diffusés dans les avertissements concernant la gestion des risques de résistance. Si un risque de résistance est connu pour un produit, les modalités d’application définies dans les actes d’autorisation le prennent en compte. (Région wallonne)
Fourrage prairie et autres fourrages destinés à l'alimentation du bétail : respecter les principes de base et/ou les conseils diffusés dans les avertissements concernant la gestion des risques de résistance. Si un risque de résistance est connu pour un produit, les modalités d’application définies dans les actes d’autorisation le prennent en compte. (Région wallonne)
Dans le cadre de la gestion de la résistance, parmi les produits phytopharmaceutiques autorisés et disponibles, utiliser en alternance et/ou en mélange ceux qui ont un mode d’action différent.
Fourrage prairie et autres fourrages pour l'alimentation du bétail : dans le cadre de la gestion de la résistance, parmi les produits phytopharmaceutiques autorisés et disponibles, utiliser en alternance et/ou en mélange ceux qui ont un mode d’action différent.
Légumes marché du frais (sous abris) - fruits - vente directe : s’il y a un risque de résistance, appliquer des méthodes et produits non-chimiques.
S’il y a un risque de résistance, appliquer des méthodes et produits non-chimiques.
Utiliser des buses ou des moyens permettant de réduire la dérive des brumes de pulvérisation.
4. technique de culture et traitement post-récolte
6.3 enregistrement
l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et de biocides doit être enregistrée dans les 7 jours qui suivent le traitement. L’agriculteur peut utiliser les documents existants (p.ex. carnet de pulvérisations, un carnet de champ), compléter la fiche culture/parcelle ou utiliser un autre format de document. Les traitements post-récolte sont également à enregistrer.
Données à enregistrer pour les produits phytopharmaceutiques:
- Nom commercial du produit utilisé *
- Date d’application *
- Culture traitée *
- Localisation de la culture traitée (n° de serre, de parcelle ou de l’unité de stockage1) *
- Dose utilisée par ha ou par tonne1 *
Pour les productions non destinées à la consommation animale ou humaine, seules les données marquées d’une astérisque sont obligatoires.
(1 en cas de traitement après récolte)
Remarque : la possibilité de commercialiser du plant de pommes de terre comme pommes de terre de consommation est conditionnée par le respect des exigences visées par l’exigence 4.3.4, comprenant notamment la tenue du registre des pulvérisations.
Pour les biocides, les données à enregistrer sont les suivantes :
- Type d’équipement traité (machines, caisses, palettes, autres récipients, unités de stockage, véhicules, infrastructures)
- Date de traitement
- Biocide (dénomination commerciale complète) utilisé
- Concentration et quantité appliquée.
Ces exigences sont également valables si les traitements sont effectués par des tiers.
Recommandation pour les productions non destinées à la consommation animale ou humaine.
Enregistrement de la lutte non chimique effectuée (mécanique, biologique, …).
Noter sur la fiche sur quelle base la lutte a été décidée (observations, référence de messages d’avertissement, analyse d’un échantillon …).
Mentionner sur la fiche si le traitement a été efficace (oui, non, pas d'avis).
L’agriculteur enregistre tous les produits phytopharmaceutiques (herbicides, fongicides et insecticides) utilisés avant, pendant et après la culture (traitement post-récolte) sur la fiche de parcelle ou de culture (si d’application) ou un carnet de champ. Les données suivantes doivent être enregistrées :
- Date d’application
- Lieu d’application (parcelle)
- Nom de la culture emblavée
- Nom de la variété (si la variété est identifiée)
- Le prédédent cultural
- L'ennemi visé
- Nom du produit utilisé
- Dose utilisée
- Nom de l’exécutant (l’agriculteur, l’entrepreneur agricole ou du personnel compétent). Recommandation pour les betteraves sucrières, les COP, la chicorée et les CiCa.
Légumes (marché du frais) - fruits
Pour les cultures présentes au sein de son exploitation, l'agriculteur dispose d'une synthèse de l'information relative aux propriétés des variétés cultivées, notamment celle concernant la sensibilité et la résistance/tolérance aux maladies si elle est disponible. Sur base de cette information et si des variétés résistantes/tolérantes sont disponibles, les variétés semées/plantées sont choisies selon leur résistance ou leur tolérance aux maladies importantes, sauf si la demande du marché impose un autre choix.
4. technique de culture et traitement post-récolte
Céréales - chicorée - houblon - tabac - semences et co-produits - plants - céréales immatures et cultures associées - légumes (marché du frais) - fruits
Appliquer la rotation des cultures à toutes les cultures annuelles de pleine terre en plein air avec un minimum de 1 année sur 2 avec les particularités suivantes :
4.10 analyse du sol et/ou substrat au niveau du site de production
La fertilisation doit être fondée sur une analyse du sol, de l’eau ou du végétal, ou une analyse standard (N, P, K, pH, taux de carbone, calcium, magnésium, humus) de la couche arable doit être effectuée tous les 4 à 5 ans (conserver les résultats).
Légumes marché du frais (sous abris) : la fertilisation doit être fondée sur une analyse du sol, de l’eau ou du végétal, ou une analyse standard (N, P, K, pH, taux de carbone, calcium, magnésium, humus) de la couche arable doit être effectuée tous les 4 à 5 ans (conserver les résultats).
5. organismes nuisibles
Betteraves sucrières et fourragères
Rotation des cultures betteraves sucrières et fourragères : minimum une année sur 3
4.11 gestion du sol et du substrat et technique de culture intégrée
Pour les parcelles moyennement sensibles à l’érosion (orange), il est conseillé de suivre les mesures de l'annexe 15.6. (Région flamande)
Pour les parcelles fortement (rouge) et très fortement sensibles (violette) à l’érosion, les mesures de l'annexe 15.6 sont obligatoires (Région flamande)
Mettre en œuvre des pratiques culturales qui contribuent à une utilisation responsables et limitée des pesticides. Des exemples de mesures sont présentés en annexe 15.3. En appliquer au moins une.
Appliquer au moins 2 mesures parmi celles proposées en annexe 15.1 en faveur de la biodiversité, des structures écologiques et des organismes importants pour les cultures.
Les méthodes biologiques, physiques et autres méthodes non chimiques durables, doivent être préférées aux méthodes chimiques si et seulement si elles ont fait la preuve d’une efficacité, d’une faisabilité et d’une rentabilité économique suffisantes. Appliquer au moins une des mesures de l’annexe 15.5
Pommes de terre
Rotation des cultures pommes de terre : 1 année sur 3 pour les pommes de terre de consommation (excepté pour les pommes de terre primeurs récoltées avant le 20 juin). En région wallonne, de péférence 1 année sur 4.
Plants
Rotation des cultures plants (pommes de terre) : minimum 1 année sur 4.
Céréales, cultures d'oléagineux et de protéagineux
Rotation culture - maïs : Monoculture à éviter (pas d’application pour les exploitations avec uniquement maïs et prairie) (Région wallonne).
Céréales : maximum 2 cultures de céréales sur 3 années ; de préférence, éviter un froment après froment.
Rotation culture - colza : Minimum 1 année sur 3.
Rotation cultures - pois fourrager, féverole, lupin doux : minimum 1 année sur 3.
Rotation cultures - lin : minimum 1 année sur 6.
Légumes industriels
Rotation cultures - légumes industriels : minimum une même culture une année sur 3 (mais possibilité d’avoir 2 cultures d’une même espèce la même année sur la même parcelle)
Rotation cultures - pois de conserverie : minimum une année sur 6
Rotation cultures salsifis : minimum une année sur 4.
Petits fruits et fruits secs
Rotation cultures fraises : minimum une année sur 3
Framboise : revenir la deuxième année dans les interlignes, ensuite rotation sur 5 ans (Région wallonne)
Fourrage prairie - autres fourrages destinés à l'alimentation animale
Choisir les espèces et variétés cultivées/(sur)semées en fonction des conditions pédoclimatiques de la région (Région Wallonne)
Céréales - maïs fourrager
Maïs : en cas de présence de la chrysomèle du maïs, respecter une rotation de minimum 1 année sur 2 (Région flamande).
POMMES DE TERRE
Afin d’éviter la propagation des maladies et nuisibles, prendre les mesures adaptées pour lutter contre les repousses sur les tas d’écart de triage (ex. couvrir les tas).
Légumes - marché du frais
Carottes, panais, céleri-rave, racines de chicons, haricots, oignons : rotation de minimum 1 année sur 3. (Région flamande)
POMMES DE TERRE - PLANTS - LEGUMES
En cultures sur buttes, il est conseillé de mettre en œuvre les techniques de lutte contre l’érosion (cloisonnement des inter-buttes, bandes enherbées). (Région wallonne).
Interdiction de tout emploi des eaux de surface pour la culture des pommes de terre, des aubergines et des tomates dans les zones de protection (voir 5.3.1) : non seulement pour l’irrigation mais aussi pour la préparation de bouillies destinées aux pulvérisations de produits phyto
FRUITS - LEGUMES
Légume marché du frais (sous abri), fruits, vente directe : les méthodes biologiques, physiques et autres méthodes non chimiques durables, doivent être préférées aux méthodes chimiques si et seulement si elles ont fait la preuve d’une efficacité, d’une faisabilité et d’une rentabilité économique suffisantes. Appliquer au moins une des mesures de l’annexe 15.5
Eviter la propagation des organismes nuisibles par des mesures d’hygiène : appliquer au moins 2 mesures de l’annexe 15.2
FRUITS
Il faut implanter des pollinisateurs selon la variété et la technique de culture. Il doit y en avoir suffisamment tels que la culture le nécessite. (Région flamande)
Fruits : les machines et outils sont nettoyés régulièrement afin d’éviter la propagation d’organismes nuisibles comme les nématodes, des maladies liées à la couche arable, les souchets comestibles, … (ces opérations sont mentionnées dans le plan de nettoyage).
L’agriculteur qui constate le feu bactérien sur les pommiers et poiriers de ses vergers est tenu de tailler jusqu’à minimum 50 cm en dessous du lieu d’infection le plus bas ; en cas d’infection régulière ou généralisée, couper au niveau du sol ou arracher toute plante-hôte infectée par l’organisme ainsi que les plantes voisines. Les parties de plantes infectées doivent être détruites conformément aux instructions de l’AFSCA.
Utiliser des buses ou des moyens permettant de réduire la dérive des brumes de pulvérisation. (Région flamande)
Utiliser des buses ou des moyens permettant de réduire la dérive des brumes de pulvérisation. (Région wallonne)
FOURRAGE GROSSIER
Fourrage prairie et autres fourrages pour l'alimentation du bétail : prendre la décision d’intervenir après avoir évalué le risque réel de la présence d’organismes nuisibles. Ce risque est estimé de préférence à l’échelle de la parcelle à l’aide de méthodes d’observation et de surveillance de la population des nuisibles, de la présence et de l’activité des organismes utiles et en tenant compte des seuils de nuisibilité. Choisir au moins une méthode de monitoring parmi celles présentées en annexe 15.4
