Y a-t-il un plan de l'infrastructure de l'exploitation ?
1. Enregistrement de l'exploitation
Le détenteur de bétail est-il enregistré à l'AFSCA ?
Est-ce que l'identification et l'enregistrement (I&E) sont en ordre ?
L'entreprise est-elle enregistrée dans Sanitel ? (notez le numéro de troupeau)
Un registre de cheptel est-il présent ? (dans le cadre du contrôle I&E)
Les documents d'autorisation/agrément/qualification sanitaire sont-ils conservés ?
Les passeports sont-ils conservés ?
1. Enregistrement de l'exploitation
1. Enregistrement de l'exploitation
Le cheptel possède-t-il l'attestation sanitaire ?
Les rapports d'audit et certificats sont-ils disponibles ?
Les rapports de visite du vétérinaire d'exploitation sont-ils disponibles (3 fois par an, et au moins 3 mois entre 2 visites) ?
1. Enregistrement de l'exploitation
A. Généralités
Le responsable tient-il compte du bien-être animal?
Y a-t-il un approvisionnement suffisant en eau de boisson fraîche ?
Les porcs disposent-ils d'un espace suffisant suivant les prescriptions légales ?
(jusqu'à 10 kg min 0,15m², jusqu'à 20 kg min 0,20m², jusqu'à 30 kg min 0,30m², jusqu'à 50kg min 0,40m², jusqu'à 85kg min 0,55m², jusqu'à 110kg min 0,65m², > 110kg min 1,00m²)
Uniquement les interventions autorisées par la loi sont-elles effectuées ?
A. Généralités
Seules les interventions autorisées pour la volaille sont-elles réalisées ?
A. Généralités
Le lait livré/collecté est-il soumis au contrôle de la qualité ?
Accorde-t-on de l'attention au bon fonctionnement des appareils de traite ?
Accorde-t-on de l'attention au bon fonctionnement du refroidisseur ?
Si on n'utilise pas d'eau de distribution (on utilise par ex. de l'eau de puits) pour le nettoyage de l'installation de traite et du refroidisseur, cette eau est-elle analysée au moins tous les deux ans ?
L'eau répond-elle aux normes établies dans le guide ?
Y a-t-il des dispositifs pour empêcher l’introduction de maladies et de contaminations ? Y a-t-il des vêtements et des chaussures réservées à l'exploitation?
A. Généralités
Y a-t-il des dispositifs pour empêcher l’introduction de maladies et de contaminations ?
les trayeurs et utilisateurs de l'installation de traite se lavent-ils soigneusement les mains avant de commencer la traite et recommencent l'opération si nécessaire pendant la traite ?
les trayeurs veillent-ils à la propreté des pis et des trayons ?
Le lait provient-il d'animaux sains, est-il produit de manière hygiénique et est-il contrôlé efficacement par un laboratoire accrédité?
Accorde-t-on de l'attention au bon fonctionnement des appareils de traite et au refroidisseur?
Avant la traite, le premier lait de chaque animal est-il analysé visuellement et jeté ?
GENERALITES
2. Identification et enregistrement des animaux
Y a-t-il un registre concernant la production ? Le registre d'exploitation contient-il au moins les données suivantes :
Poulets de chair : numéro(s) du poulailler,
Poulets de chair : date de naissance des poussins d'un jour,
Poules pondeuses : date d'arrivage des animaux
Poulets de chair : date de démarrage des poussins d'un jour,
Poulets de chair : le couvoir d'origine avec mention du numéro d'agréation,
Poules pondeuses : exploitation d'origine, avec mention du numéro d'agréation
Nombre des poussins d'un jour, éventuellement répartis en coqs et poules,
Poulets de chair : marque des poussins d'un jour,
Poules pondeuses : marque des animaux
Programme de vaccination
Les analyses pratiquées et le diagnostic posé par le vétérinaire d'exploitation avec les résultats d'éventuelles analyses en laboratoire
Nature et période d'utilisation de tous les additifs alimentaires et des additifs pour l'eau de boisson, avec mention de la période d'attente éventuelle
Consommation de tous les aliments et de l'eau de boisson
Le rendement effectif de l'espèce/oeufs
Nombre d'œufs produits
Poulets de chair : l’exploitation ou l'abattoir destinataire des poulets de chair,
La date vraisemblable de l'abattage
Une copie du document d’accompagnement des volailles d’abattage ou, en cas d’exportation, le certificat sanitaire
Poulets de chair : le rapport de l’abattoir concernant les résultats des expertises ante mortem et post mortem,
Le nombre d'animaux décédés par jour
Poules pondeuses : l'exploitation de destination des poulettes prêtes à la ponte
Lors de l'introduction de nouveaux animaux est-il tenu compte du statut sanitaire des animaux achetés ?
Les poussins d'un jour proviennent-ils d'exploitations possédant une autorisation AFSCA ou un certificat sanitaire en cas d'importation ?
Poulets de chair : tous les animaux d'un seul cycle de production sont-ils mis en production dans les 72 heures ?
Reçoit-on les données nécessaires du maillon précédent de la chaîne ?
La date de naissance
La marque des poussins d'un jour
Le nombre de poussins d'un jour, éventuellement répartis en poules et coqs
Les vaccinations déjà réalisées
En cas d'importation, le numéro du certificat sanitaire
Poulets de chair : l’éleveur de poulets de chair fournit-il au couvoir fournisseur, au plus tard deux semaines après la livraison, par numéro de lot, le nombre de poussins morts durant la première semaine suivant la livraison au moyen d'un document standard ?
Au moment de la livraison à l’abattoir, tous les poulets de chair/toute la volaille de réforme sont-ils accompagnés du document d’accompagnement des volailles d’abattage ou, en cas d’exportation, d’un certificat sanitaire ?
Poules pondeuses : l'éleveur fournit-il les résultats du contrôle sur Salmonelles à 16 semaines et une déclaration de vaccination contre Salmonella enteritidis. au maillon suivant en cas de déplacement des animaux ?
2. Identification et enregistrement des animaux
Tous les mouvements des bovins sont-ils enregistrés correctement et à temps dans Sanitel et dans le registre permanent de l'exploitation ?
Tous les mouvements du bétail sont-ils notés au plus tard 48 heures après le mouvement ?
Veille-t-on à ne pas commercialiser de bovins sans document d'identification ni sans marque auriculaire ?
En cas de mort de bovins envoie-t-on le passeport avec vignette sanitaire et la mention "mort" ?
Tous les bovins présents dans l'exploitation sont-ils clairement et correctement marqués au moyen de 2 marques auriculaires ?
S’il y a perte de 1 marque auriculaire, l'éleveur demande-t-il une marque de ré-identification à la DGZ/ARSIA et l'appose-t-il immédiatement lorsqu'il la reçoit ?
S’il y a perte de 2 marques auriculaires, l'éleveur avertit-il l'UPC ?
S’il y a perte d'une marque auriculaire juste avant le transport à l'abattoir, la vignette "abattoir" est-elle utilisée ?
2. Identification et enregistrement des animaux
Le numéro de cheptel est-il présent ?
Les registres des animaux à l'exploitation sont-ils tenus ?
Tous les moutons, chèvres et cervidés présents sont –ils munis de marques auriculaires correctes ?
moutons et chèvres sont identifiés au plus tard à l'âge de 6 mois et, dans tous les cas, lors du sevrage et avant le départ de l'animal du troupeau dans lequel il est né
les cervidés sont identifiés avant le départ de l'animal du troupeau dans lequel il est né
les animaux portent-ils 2 marques auriculaires identiques ? une dans chaque oreille ou une marque auriculaire de cheptel dans l'oreille gauche pour les agneaux d'abattage abattus avant l'âge de 12 mois et cervidés destinés à un abattoir national
si un mouton ou une chèvre possédant 2 marques auriculaires perd une marque auriculaire : placement immédiat d'une marque auriculaire identique après réception de la commande
si un mouton ou une chèvre possédant 2 marques auriculaires perd une marque auriculaire : placement d'une marque auriculaire identique dans les 2 mois après réception si, entre-temps, apposition d'une marque auriculaire de cheptel bleue
si un mouton ou une chèvre possédant 2 marques auriculaires perd une marque auriculaire : placement de la première marque auriculaire de cheptel qui suit pour les animaux destinés à un transport direct vers un abattoir national
en cas de perte des deux marques auriculaires, notification à l'UPC et à l'ARSIA
en cas de perte des deux marques auriculaires, mise à l'étable immédiate. Une marque auriculaire ou une marque de cheptel bleue suffit pour un envoi direct à une usine de destruction
si un mouton ou une chèvre porteur d'une marque auriculaire de cheptel perd la marque auriculaire, le remarquage intervient par placement immédiat de la marque auriculaire de cheptel suivante; à l'âge de 12 mois, la marque auriculaire de cheptel est remplacée par 2 marques auriculaires identiques
si un cervidé porteur de 2 marques auriculaires perd une marque auriculaire, le remarquage se fait en mettant la première paire de marques auriculaires qui suit au moment de la capture
si un cervidé perd une marque auriculaire, le remarquage se fait en mettant la marque auriculaire bleue du troupeau dans l'oreille gauche pour les animaux emmenés directement à l'abattoir ou à une usine de destruction. Une seule marque auriculaire restante suffit pour l'envoi direct à une usine de destruction
les animaux nés avant le 10.07.05 conservent l'ancienne marque auriculaire unique dans l'oreille gauche; en cas de perte, y a-t-il remarquage ?
les animaux nés avant le 10.07.05 peuvent être importés d'Etats membres de l'UE avec une marque auriculaire officielle et peuvent être exportés en l'état
en cas d'importation en provenance de pays tiers : l'ARSIA est avertie en vue du remarquage des animaux dans les 3 jours ouvrables
pour les animaux destinés à l'exportation : une marque auriculaire en plastique dans l'oreille gauche et un bolus ou une marque auriculaire électronique dans l'oreille droite
2. Identification et enregistrement des animaux
Les chevaux élevés pour la consommation humaine ont-ils un passeport conforme ?
2. Identification et enregistrement des animaux
2. Identification et enregistrement des animaux
Le registre de toutes les arrivées et de tous les départs des porcs est-il tenu ?
Le registre transport avec les bons de chargement et de déchargement est-il disponible ?
Tous les porcs sevrés présents ont-ils été clairement et correctement bouclés au moyen de 1 boucle auriculaire officielle ?
(les boucles perdues ne doivent pas être remplacées tant que les porcs restent à l'exploitation)
L’identification des porcelets nouveaux nés a-t-elle lieu au plus tard lors du sevrage et en tout cas avant leur départ du cheptel ?
Les porcs livrés sont-ils munis d'une marque auriculaire dans les 48 heures suivant leur arrivée dans l'exploitation ?
Les porcs d'abattage sont-ils munis d'un code apposé à l'aide d'un marteau de marquage agréé sur le flanc droit et gauche dans les 5 jours avant leur départ de l'exploitation ?
Le registre d'exploitation est-il complet dans le cadre de la traçabilité, en ordre et conservé sur une période de 5 années ?
2. Identification et enregistrement des animaux (voir dans les différents modules)
B. Local de stockage
Les bâtiments et l'infrastructure pour la conservation du lait sont-ils en ordre ?
L'éclairage dans le local de stockage et la laiterie est-il suffisant jour et nuit et les néons sont-ils protégés ?
Le local de stockage (murs, sols, plafond) est-il construit en matériaux lisses, résistants faciles à nettoyer et à désinfecter ?
Le local de stockage est-il gardé propre ?
L'endroit où le matériel de traite se trouve (dans le local de stockage ou la laiterie) est-il tenu propre ?
Y a-t-il une aération efficace dans le local de stockage et la laiterie ?
Toutes les fenêtres qui s'ouvrent vers l'extérieur sont-elles équipées d'une moustiquaire et les "fenêtres intérieures" sont-elles impossible à ouvrir ?
Veille-t-on à ce que le local de stockage et la laiterie de ferme ne soient utilisés que pour le traitement du lait et le matériel de traite ?
Dans le local de stockage et/ou la laiterie se trouve-t-il un bac de lavage pour le nettoyage du matériel de traite ?
Les portes du local de stockage et de la laiterie constituent-elles une séparation efficace des étables et de la salle de traite ?
En cas de nouvelle construction, les sols du local de stockage présentent-ils une inclinaison suffisante pour une évacuation naturelle vers l'extérieur ?
Un thermomètre est-il présent sur le refroidisseur ?
Le lait est-il refroidi dans le refroidisseur à max. 6°C dans les 2 heures qui suivent l'introduction du lait dans le refroidisseur ?
Veille-t-on à ce que la température de conservation du lait entre 2 séances de traite soit de 6°C ?
Le lait est-il refroidi le plus rapidement possible après la traite ?
Pour le nettoyage du refroidisseur, seuls des produits adéquats et autorisés sont-ils utilisés ?
Pour le nettoyage de l'installation de traite, utilise-t-on des produits adéquats et autorisés ?
Le refroidisseur à lait est-il nettoyé après chaque collecte de lait ?
BOVINS (viandeux et lait)
B. Porcelets
Les porcelets sont-ils correctement logés et sevrés ?
Porcelets : sont-ils protégés dans la loge de mise bas si les truies peuvent se mouvoir librement ?
Porcelets : dispose-t-ils d'un espace suffisant dans la loge de mise bas pour pouvoir téter sans entraves ?
Porcelets : la surface au sol est-elle suffisante et en matériau adapté ?
Porcelets : veille-t-on à ne pas sevrer les porcelets avant l'âge de 28 jours ?
porcelets : si les porcelets sont toutefois sevrés à partir de 21 jours, sont-ils ensuite placés dans un endroit spécialement adapté ?
(entièrement vide, nettoyé et désinfecté à fond, séparé des locaux où se trouvent les truies)
B. Poulaillers - poules pondeuses
Les normes minimales des cages sont-elles respectées pour les exploitations possédant ≥ 350 poules pondeuses ?
Les poulaillers sont-ils suffisamment éclairés ?
Les poules peuvent-elles se voir, sont-elles clairement visibles, peuvent-elles reconnaître visuellement leur environnement, peuvent-elles exercer leurs activités de manière normale ?
En cas de lumière du jour, ya-t-il des ouvertures de lumière avec répartition équilibrée de la lumière dans les locaux ?
En cycle de 24 heures, y a-t-il environ 8 heures d'obscurité ininterrompue et période de semi-obscurité ?
Si plusieurs niveaux, l’éclairage est-il adapté afin de contrôler tous les niveaux ?
La construction et l’ouverture des cages sont-elles configurées de façon à pouvoir extraire l'animal adulte sans lui causer de blessures ni de souffrances inutiles ?
B. Salle de traite
la salle de traite est-elle construite de manière à empêcher tout danger de contamination du lait ?
salle de traite : approvisionnement en eau de qualité potable
salle de traite : murs et sols faciles à nettoyer
salle de traite : bon système d'éclairage
salle de traite : bon système d'aération
3. Alimentation animale et eau de boisson
3. Alimentation animale et eau de boisson
Les porcs sont-ils nourris au moins une fois par jour ?
Les truies et les cochettes disposent-elles d'une alimentation en vrac suffisamment riche en fibres et en énergie ?
Les porcs en groupe peuvent-ils manger suffisamment et tous ensemble - sauf en cas d'alimentation ad libitum ou d'alimentation individuelle automatique ?
De l’eau de boisson est-elle disponible à partir de l'âge de 2 semaines ?
Les silos d'aliments sont-ils remplis de l'extérieur des étables ?
3. Alimentation animale et eau de boisson
Des dispositions sont-elles prises pour empêcher la contamination croisée entre des aliments différents ?
Les silos d'aliments sont-ils remplis en dehors des poulaillers et un nouveau sac est-il utilisé à chaque livraison ?
Poulets de chair : le silo est-il vide après chaque cycle de production ?
Lors de chaque livraison d'aliments, conserve-t-on un échantillon, soit de poussière, soit d'aliment ?
Les aliments encore présents dans le système d'alimentation après l'évacuation d'un poulailler sont-ils enlevés et ne sont-ils plus utilisés pour le cycle de production suivant ?
Les mangeoires sont-elles vides ou relevées au moins 6 heures avant le chargement, afin que les poulets soient à jeun pour l'abattoir ?
Si les examens pour les Salmonelles sur des échantillons de poussière ou des échantillons d’aliments démontrent la présence de Salmonelles zoonotiques à combattre, les silos concernés sont nettoyés et désinfectés selon la procédure prescrite ?
Utilise-t-on de l'eau propre comme eau de boisson pour les animaux ?
Les poulaillers disposent-ils d'un système d'eau de boisson fermé, citerne avec couvercle ?
En cas d'utilisation d'eau autre que de l'eau distribution, l’analyse annuelle exigée en cas de qualification A est-elle effectuée (voir annexe 310_6 ou 39_5 pour les normes) ?
3. Alimentation animale et eau de boisson
3. Alimentation animale et eau de boisson
3. Alimentation animale et eau de boisson
3. Aliments pour animaux et eau de boisson
les animaux reçoivent-ils les aliments destinés à leur espèce ?
Dans le cas où l’on utilise des matières premières (matières premières utilisées pour la propre production d'aliments composés), est-ce selon la réglementation en vigueur ?
Les matières premières ne figurent pas sur la liste européenne négative (annexe 23.1)
Les protéines animales ne sont pas transformées (exceptions : annexe 23.2)
Les protéines et graisses animales sont contrôlées quant aux PCB, kaolinite et dioxines
Les aliments composés propres à l’exploitation sont-ils produits conformément à la législation en vigueur ?
Un échantillon représentatif des matières premières de l'entreprise utilisé pour la production d'aliments composés est-il conservé ?
Le fourrage grossier propre à l’exploitation est-il correctement produit, conformément à la législation en vigueur ?
Les fournisseurs d’engrais organiques et compost sont-ils agréés ? Le compost est-il pourvu de résultats d'analyse ? Les boues autorisées sont-elles accompagnées d’un certificat d'utilisation ou d’un document d'accompagnement et de résultats d'analyse ?
L’utilisation des pesticides agréés se fait-elle conformément aux prescriptions de l'étiquette ?
L’interdiction d’utiliser de l'eau d'égout non traitée pour l'irrigation est-elle respectée ?
Après usage engrais ou pesticides, les temps d'attente avant d'autoriser le pâturage sont-ils respectés ?
Les pesticides sont-ils entreposés dans le local phyto ou dans l'armoire phyto ?
Le pulvérisateur est-il contrôlé tous les 3 ans ?
Les animaux reçoivent-ils des aliments pour animaux provenant de fabricants agréés/autorisés/enregistrés en matière de sécurité alimentaire ?
Les aliments médicamenteux pour animaux sont-ils obtenus et administrés correctement ?
Les aliments médicamenteux sont-ils conservés séparément ?
Les silos d'aliments médicamenteux sont-ils remplis de l'extérieur ?
Les aliments médicamenteux proviennent-ils d'un fournisseur agréé ?
Les aliments médicamenteux sont-ils utilisés moyennant prescription du vétérinaire ?
aliments médicamenteux : respecte-t-on les temps d'attente ?
Les animaux reçoivent-ils des aliments frais, non souillés, exempts de moisissures et autres contaminations visibles ?
Les aliments sont-ils conservés sur un sol sec et propre?
Y a-t-il risque de contamination par des substances dangereuses?
Y a-t-il risque de contamination par les déjections d'animaux nuisibles?
Des dispositions sont-elles prises afin d’éviter la contamination croisée entre différents types d'aliments pour animaux ?
Y a-t-il un entreposage séparé par type d'aliments ou une séparation claire entre les différents types d'aliments ?
Les silos d'aliments composés se trouvent-ils sur un sol en dur et sont-ils pourvus d'une identification d'entreprise unique ?
Utilise-t-on de l’eau propre comme eau d'abreuvement pour les animaux ?
L'eau d'abreuvement est-elle propre et fraîche et la contamination via de l'eau d'égout est-elle impossible ?
Les abreuvoirs sont-ils régulièrement nettoyés ?
Y a-t-il un approvisonnement suffisant en eau d'abreuvement ?
BETAIL LAITIER
C. Cages améliorées ou adaptées
Pour chaque poule : une surface de cage ≥ 750 cm², un nid, un espace garni de litière, perchoir adapté ≥ 15 cm de longueur,
Mangeoire librement disponible avec longueur ≥ 12 cm, multipliée par le nombre de poules dans la cage,
Chaque cage est équipée d'un système d'alimentation en eau adéquat,
Rangées de cages séparées les unes des autres par des allées ≥ 90 cm de large et la cage inférieure ≥ 35 cm au-dessus du sol,
Les cages contiennent les dispositifs appropriés pour éviter la croissance des griffes,
C. La traite
Le lait provient-il exclusivement d'animaux sains ?
Le statut sanitaire général des animaux est-il en ordre ?
Veille-t-on à ce que le lait livré ne contienne pas de colostrum ?
Les premiers jets sont-ils contrôlés visuellement avant de commencer la traite ?
Si on utilise des produits d'hygiène (désinfectants), s'agit-il de produits autorisés ?
Les trayeurs sont-ils propres et respectent-ils les règles d'hygiène ?
Le producteur laitier porte-t-il des vêtements adéquats lors de la traite ?
Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite se lavent-ils soigneusement les mains avant de commencer à traire et recommencent l'opération, si nécessaire, pendant la traite ?
Les bâtiments et l'infrastructure pour la traite sont-ils en ordre ?
En cas de nouvelles constructions (par rapport au dernier audit SAC réalisé), les sols sont-ils aménagés de manière telle que les liquides puissent s'écouler facilement et que les déchets puissent être éliminés dans de bonnes conditions ?
Le lieu de traite dispose-t-il d'une arrivée d'eau de qualité "eau de nettoyage" (voir A9,2 pour les normes) ?
Lorsqu'on utilise une salle de traite mobile, l'endroit de traite est-il choisi de manière à pouvoir éviter la contamination ?
La salle de traite dispose-t-elle d'un bon système d'aération ?
La salle de traite est-elle équipée d'un bon système d'éclairage afin de pouvoir traire dans de bonnes conditions ?
La salle de traite est-elle nettoyée après chaque séance de traite ?
La salle de traite (murs et/ou éventuellement grillages et sols) est-elle facile à nettoyer et propre ?
La salle de traite est-elle construite de manière à empêcher tout risque de contamination du lait ?
En cas de traite en étable entravée, les litières sont-elles propres et sèches ?
En cas de traite en étable entravée, les griffes sont-elles entreposées hors de l'étable ?
L'installation de traite et les accessoires sont-ils faciles à nettoyer et à désinfecter et sont-ils propres ?
C. Matériel de traite et accessoires
matériel de traite et accessoires : faciles à nettoyer et à désinfecter, propres
dans les étables entravées, les litières sont propres et sèches
les griffes sont conservées dans le local de stockage ou dans la laiterie
salle de traite mobile : déplacer régulièrement et la placer dans un endroit élevé et sec pendant la traite
C. Verrats adultes
Verrats : cage construite et agencée de manière à ce que le verrat puisse se retourner et entendre, sentir et voir les autres cochons,
Verrats : cage libre de tout obstacle,
Verrats : cage avec une surface libre au sol d'au moins 6 m² - 10 m² si la loge est également utilisée pour la saillie,
Verrats : cage avec une surface au sol suffisamment grande et en matériau adéquat pour que le verrat puisse s'y coucher.
4. Santé animale
Applique-t-on la procédure correcte à l'achat de bovins ?
Le vétérinaire est-il contacté pour la mise en oeuvre de l'examen d'achat dans les 48 heures suivant l'achat ?
4. Santé animale
Ne collabore-t-on qu'avec des vétérinaires agréés ?
Un vétérinaire d’exploitation a-t-il été désigné par espèce ?
Un contrat (ou une copie) avec le vétérinaire d'exploitation est-il présent ?
Un contrat (ou une copie) avec le vétérinaire d'exploitation suppléant est-il présent ? (si nécessaire)
Le vétérinaire d’exploitation ou son suppléant est-il convoqué par le responsable en cas de suspicion de maladies à notification obligatoire ?
Le vétérinaire d’exploitation ou son suppléant est-il convoqué par le responsable suivant les délais fixés ?
En cas de guidance d’établissement, un contrat est-il conclu avec le vétérinaire concerné ?
Dans le cas où un stock de médicaments vétérinaires est autorisé, le responsable demande-t-il les visites d’exploitation nécessaires du vétérinaire d’exploitation chargé de la guidance de l’établissement ?
Les abattages d'urgence restent-ils limités à des cas bien précis et sont-ils effectués suivant les prescriptions en vigueur ?
La preuve de déclaration d'un éventuel abattage particulier est-elle présente ?
Les délais légaux pour le stockage des médicaments vétérinaires sont-ils respectés?
Les médicaments vétérinaires sont-ils administrés suivant les prescriptions ?
Les délais d’attente sont-ils respectés lors de l’administration de médicaments vétérinaires ?
Les médicaments vétérinaires nécessitant une prescription sont-ils uniquement obtenus chez le vétérinaire ou le pharmacien avec prescription ou document d'administration et de fourniture (DAF) ?
Le responsable prend-il des mesures afin que les produits d’animaux malades et/ou traités avec des médicaments vétérinaires ou les produits animaux contaminés ne se retrouvent pas dans la chaîne alimentaire ?
Les animaux malades et/ou traités par médicaments vétérinaires sont-ils marqués durant le temps d'attente de façon à pouvoir éviter des erreurs lors de la traite ou de l'envoi à l'abattoir ?
Les animaux malades et/ou traités par médicaments vétérinaires sont-ils traits séparément et un flux séparé vers un récipient est-il prévu pour ce lait ?
Des attestations pour le commerce, entre éleveurs, d'animaux traités avec des médicaments vétérinaires et ce avant l'expiration du temps d'attente sont-elles délivrées ?
Les médicaments vétérinaires sont-ils correctement conservés ?
Les médicaments vétérinaires sont-ils conservés dans un lieu sûr séparé des animaux, du lait, des œufs et de l'habitation de l'exploitant ?
Les médicaments vétérinaires sont-ils conservés dans leur emballage d'origine ?
Les médicaments vétérinaires périmés sont-ils éliminés du stock ?
Les vaccins sont-is conservés au réfrigérateur ?
Si plusieurs espèces sont détenues, y a-t-il une séparation entre les différentes espèces ?
4. Santé animale
En cas d'introduction de nouveaux animaux, est-il tenu compte du statut sanitaire des animaux achetés?
Veille-t-on à ne faire entrer que des porcs ayant un statut sanitaire égal ou supérieur à celui de l'exploitation (Sanitel) ?
Veille-t-on à ne pas administrer systématiquement des calmants ?
Les examens, analyses et vaccinations nécessaires ont-ils été réalisés aux différents stades de la production?
Le programme de surveillance Salmonelle est-il réalisé ?
Garantit-on le statut Aujeszky du cheptel porcin en ne faisant rentrer que des porcs avec un statut égal ou supérieur ?
4. Santé animale
Tous les cycles de production sont-ils inspectés s'il y a une réduction de l'absorption normale d'aliments et d'eau de plus de 20% ou lorsqu'il y a une mortalité de plus de 3% par semaine ?
Y a-t-il échantillonnage nécessaire dès qu'il y a suspicion d'une maladie aviaire contagieuse ?
Poules pondeuses : y a-t-il échantillonnage nécessaire dans le cadre des examens portant sur la grippe aviaire ?
Le schéma de vaccination pour NCD est-il disponible ?
La volaille a-t-elle été vaccinée contre NCD ?
Les poules pondeuses nées après le 28.06.2007 ont-elles été vaccinées contre Salmonella enteritidis ?
Les examens, analyses et vaccinations nécessaires sont-ils réalisés aux différents stades de la production ?
Poulets de chair : l’efficacité du nettoyage et de la désinfection est-elle contrôlée au moyen d'un hygiénogramme (voir annexe 310_14) ?
Poules pondeuses : l’efficacité du nettoyage et de la désinfection est-elle contrôlée ?
Le contrôle des salmonelles à l'entrée est-il effectué ?
Le contrôle de sortie Salmonelles par cycle de production est-il réalisé ?
Poules pondeuses : les contrôles périodiques pour Salmonelles sont-ils effectués ?
Tous les résultats d'analyse dans le cadre de la qualification sanitaire, des progammes sanitaires, du contrôle du processus, des examens de traçabilité, …sont-ils conservés ?
Poules pondeuses : les œufs provenant de groupes positifs pour Salmonella enteritidis ou typhimurium sont-ils canalisés vers la transformation des œufs?
Poules pondeuses : les groupes positifs pour Salmonella enteritidis ou typhimurium sont-ils placés sous la surveillance de l'AFSCA et abattus de manière logistique en fin de ponte ?
Un registre des visiteurs est-il complété ?
4. Santé animale
4. Santé animale
4. Santé animale
le lait provient d'animaux dont l'état de santé général ne présente pas d'anomalies visuelles
le lait provient-il d'animaux qui ne sont pas sous traitement vétérinaire ?
D. Cages non améliorées ou non adaptées (mise en service avant 01.01.2005)
superficie de chaque cage ≥ 550 cm²,
Mangeoire librement disponible avec longueur ≥ 10 cm, multipliée par le nombre de poules dans la cage,
Chaque cage est équipée d'un système d'alimentation en eau adéquat,
cages sur 65% de la surface : hauteur ≥ 40 cm et nulle part < 35 cm,
Le fond des cages peut soutenir tous les doigts dirigés vers l'avant, pour les deux pattes. Inclinaison du sol ≤ 14% ou 8° - sauf si le treillis métallique utilisé a une forme autre que rectangulaire ,
Cages avec dispositifs adéquats pour combattre la croissance des griffes.
D. Logement
Tous les porcs sont-ils logés conformément aux dispositions relatives au bien-être animal ?
Les porcs disposent-ils d'un matériel suffisant pour fouiner et jouer ?
La porcherie est-elle construite de manière à ce que les porcs puissent se voir les uns les autres ?
D. Tank à lait
capacité de stockage correspondant au rythme de collecte
tank à lait équipé d'un thermomètre et d'un mélangeur
PORCS
5. Bien-être animal
Seules les interventions autorisées sont-elles effectuées ?
Veille-t-on à ce que l'aménagement de l'étable (murs, sols,…) ne comporte pas de danger de blessure pour les animaux
Y a-t-il un éclairage suffisant dans l'étable ?
5. Bien-être animal
5. Bien-être animal
5. Bien-être animal
L’interdiction d'utilisation de BEST chez les vaches laitières est-elle respectée ?
5. Bien-être animal
Effectue-t-on uniquement les interventions autorisées chez les équidés ?
5. Bien-être animal
seules les interventions autorisées sont faites sur les moutons et les chèvres
5. Bien-être des animaux
Le détenteur suit-il ses animaux ? Contrôle-t-il l'état de santé ? Prend-il des mesures pour garantir le bien-être ?
Le logement garantit-il le bien-être animal via un espace suffisant, des aménagements et matériaux adéquats, un éclairage et une aération suffisants ?
Un enregistrement de la mortalité par espèce animale est-il effectué ?
E. Lait
le lait est stocké dans le refroidisseur le plus rapidement possible après la traite
le lait est refroidi à max 6°C dans les 2h qui suivent l'arrivée du lait
le lait est conservé à max 6°C entre deux traites
E. Logement en groupe
Logement en groupe : prend-on des mesures pour prévenir les comportements déviants ?
Logement en groupe : dans certaines conditions, les porcs sont-ils mis dans un box séparé ?
Logement en groupe : travaille-t-on autant que possible avec des groupes stables ?
Logement en groupe : les caillebotis en béton respectent-ils la largeur minimale des traverses et la largeur maximale des rainures ?
(porcelets min. 50 mm et max 11 mm; porcs sevrés min 50 mm et max 14 mm; porcs de production min 80 mm et max 18 mm; truies min 80 mm et max 20 mm)
E. Systèmes d'élevage alternatifs
Chaque animal dispose d'une mangeoire allongée ≥ 10 cm ou d'une mangeoire circulaire offrant ≥ 4 cm/poule; abreuvoirs à gouttières en fonctionnement continu offrant ≥ 2,5 cm par poule ou abreuvoirs circulaires offrant ≥ 1 cm/poule; au moins 1 nid/7 poules
Le fond des cages permet d'y poser tous les doigts dirigés vers l'avant, pour les deux pattes,
Taux d'occupation maximum 9 poules/m² de surface utile.
VOLAILLE : POULETS DE CHAIR - POULES PONDEUSES
6. Equipement et hygiène
Y a-t-il des dispositifs pour empêcher l'introduction de contaminations lorsque des tiers pénètrent dans l'infrastructure ?
Y a- il un vestiaire séparé (lavabo, eau courante, savon, chaussures et vêtements réservés à l'exploitation) dans l'exploitation ?
Y a-t-il un pédiluve désinfectant à l'entrée et à la sortie des étables ?
Le lieu de chargement et de déchargement est-il en dur et facile à nettoyer ?
Existe-t-il un lieu fixe pour le stockage des cadavres?
Le lieu de stockage des cadavres est-il recouvert et avec une assise en dur ?
Y a-t-il des dispositifs suffisants pour nettoyer et désinfecter l'infrastructure et les moyens de transport ?
Des mesures sont-elles prises afin d'empêcher que d'autres animaux ne pénètrent dans les bâtiments ?
les tiers ne sont admis dans l'exploitation que s'ils utilisent le pédiluve à l'entrée et à la sortie de l'exploitation
les tiers ne sont admis dans l'exploitation que s'ils se lavent les mains en quittant l'exploitation
les tiers ne sont admis dans l'exploitation que s'ils portent des vêtements et des chaussures réservées à l'exploitation
les tiers ne sont admis dans l'exploitation que s'ils nettoient et désinfectent les objets qui ont été en contact avec les animaux
6. Equipement et hygiène
Est-il possible d'isoler le bétail acheté dans un emplacement distinct séparé par un grillage ou un mur, ou par un espace suffisant ?
En cas d'utilisation d'un pédiluve pour les soins aux onglons, le bain est-il propre et le désinfectant agréé est-il utilisé selon fiche du fabricant ?
6. Equipement et hygiène
L'exploitation et son infrastructure sont-elles soignées et propres ?
L'exploitation est-elle pourvue d'un pédiluve, de vêtements et de chaussures d'exploitation, du nécessaire pour se laver les mains et d'une poubelle fermée ?
L'exploitation est-elle pourvues d'aires de chargement et de déchargements faciles à nettoyer ?
L'exploitation est-elle pourvue d'un lieu d'entreposage fixe des cadavres ?
Lutte-t-on contre les insectes ?
Lutte-t-on contre les nuisibles ?
Le détenteur veille-t-il à la propreté des animaux ?
all-in all-out appliqué là où cela est possible ?
Les déchets sont-ils entreposés et enlevés de manière adéquate ?
6. Equipement et hygiène
Y a-t-il des dispositifs pour empêcher l’introduction de maladies et de contaminants lorsque des tiers pénètrent dans l'infrastructure ?
Les bâtiments d'exploitation sont-ils fermés en l'absence de l'éleveur ?
Seuls les visiteurs qui sont strictement nécessaires pour l’exploitation ont-ils accès à l'espace de vie ?
L’espace de vie des animaux est-il uniquement visité après utilisation du sas sanitaire ?
Poulets de chair : y a-t-il un sas sanitaire par groupe ?
Poules pondeuses : y a-t-il un sas sanitaire par cycle de production ?
Poules pondeuses : Si le groupe est réparti parmi plusieurs poulaillers: y a-t-il présence de chaussures réservées au poulailler et y a-t-il par poulailler une barrière physique où les soigneurs et visiteurs mettent des vêtemens et des chaussures réservés à l'exploitation ?
Lieux de chargement et de déchargement sont-ils en dur faciles et à nettoyer ?
Poules pondeuses : Les zones piétonnes qui mènent aux poulaillers sont-elles en dur ?
Veille-t-on à ce que tous les moyens de transport qui entrent à l'exploitation soient propres visuellement ?
Le lieu d'entreposage des cadavres se trouve-t-il à un endroit fixe de l’exploitation ?
Les cadavres peuvent-ils être ramassés sans contaminer l’exploitation avicole ?
Poulets de chair : les récipients sont-ils nettoyés et désinfectés après chaque enlèvement ?
Poulets de chair : le lieu d'entreposage des cadavres est-il muni d’un système de réfrigération ?
Poules pondeuses : en cas de qualification sanitaire A, le lieu d'entreposage des cadavres est-il muni d’un système de réfrigération ?
Poulets de chair : y a-t-il des dispositifs suffisants pour nettoyer et désinfecter l'infrastructure ?
Poulets de chair : y a-t-il au moins 10 litres de désinfectant agréé dans l'exploitation ?
Poules pondeuses : Dans chaque partie de poulailler, le prélocal est-il complètement séparé de l’espace de vie où la volaille est détenue ?
Poules pondeuses : le prélocal contient-il un local aliments et local service,
Poules pondeuses : le prélocal contient-il un local de tri des œufs,
Poules pondeuses : le local de stockage contient-il un local d'entreposage des œufs
Poules pondeuses : Le ramassage des œufs se fait-il de manière hygiénique ?
Poules pondeuses : chaque œuf est-il estampillé avec le numéro d’agréation de l’exploitation de ponte ?
Poules pondeuses : le local d’entreposage des œufs est-il un espace à part ou séparé ?
Poules pondeuses : Le local d’entreposage des œufs est-il exempt de poussière et est-il isolé et/ou climatisé de façon à éviter la condensation sur les œufs ?
Des mesures sont-elles prises afin qu'aucun autre animal ne pénètre dans les bâtiments ?
Une litière adéquate est-elle utilisée ?
Poulets de chair : cette litière est-elle conservée de façon à rester propre, sèche et sans moisissures ?
Après chaque cycle de production, l'entièreté du poulailler, y compris les ventilateurs, le système d’abreuvoirs en eau de boisson (y compris le réservoir bivalent) et le système d’alimentation sont-ils nettoyés et désinfectés ?
Utilise-t-on pour ce faire uniquement des désinfectants agréés ?
Poules pondeuses : Avant le début de chaque cycle de production, un hygiénogramme est-il effectué ?
Poules pondeuses : si le contrôle de sortie de Salmonelles ou un des examens intermédiaires ont un résultat positif pour les Salmonelles, l’absence de Salmonelles est-elle contrôlée après nettoyage et désinfection ?
Poulets de chair : si de l'eau qui n'est pas de l’eau de distribution est utilisée pour le nettoyage, l’analyse chimique annuelle exigée est-elle effectuée ainsi qu'une analyse bactériologique lorsque le score de l'hygiénogrammme de tous les poulaillers > 1,5 ?
Poules pondeuses : En cas de qualification sanitaire A et si l'eau utilisée comme eau de nettoyage n'est pas de l’eau de distribution, une analyse chimique annuelle est-elle réalisée, ainsi qu'une analyse bactériologique lorsque le score de l'hygiénogramme de toutes les cages > 1,5 (annexe 39_5)
Les poulets de chair provenant d'un poulailler avec contrôle de sortie positif sont-ils chargés en dernier ?
Lorsque l'éleveur délègue des activités de service relatives à la volaille, soit au personnel de l'exploitation, soit à des aidants occasionnels, ces collaborateurs doivent : avant de commencer les activités, recevoir au moins des instructions écrites de l'éleveur et/ou du multiplicateur concernant les règles sanitaires et le respect de la volaille,
Lorsque l'éleveur délègue des activités de service relatives à la volaille, soit au personnel de l'exploitation, soit à des aidants occasionnels, ces collaborateurs doivent : avant de commencer les activités, porter des vêtements et des chaussures propres et réservées à l'exploitation
Une trousse de premiers soins complète est-elle prévue ?
Le chargement des poulets de chair se fait-il par des équipes de chargement certifiées ou des personnes appartenant à l'exploitation qui n'ont eu aucun contact avec d'autres exploitations de volailles ?
6. Equipement et hygiène
Les trayeurs sont-ils propres et agissent-ils de façon hygiénique?
Le lait provient-il d'animaux sains, est-il produit de manière hygiénique et est-il contrôlé efficacement par un laboratoire accrédité ?
Accorde-t-on de l'attention au bon fonctionnement des appareils de traite et au refroidisseur?
Les bâtiments et infrastructure comprennent-ils un système de traite hygiénique ?
Si le nettoyage et le postrinçage ne sont pas réalisés avec de l'eau de distribution, y a-t-il une analyse de la qualité de l'eau au moins tous les 2ans par laboratoire agrée?
6. Equipement et hygiène
6. Equipement et hygiène
F. Local de stockage et laiterie
le local de stockage et la laiterie ne sont utilisés que pour le traitement du lait et le matériel de traite
local de stockage et laiterie : portes avec séparation efficace de l'étable et de la salle de traite
local de stockage et laiterie : lampes avec néons protégés
local de stockage et laiterie : ventilé efficacement à l'aide d'air frais, pas via les étables
local de stockage et laiterie : fenêtres équipées de moustiquaires si elles s'ouvrent vers l'extérieur
F. Porcherie
dans la porcherie, évite-t-on les bruits soudains, les niveaux sonores continus de 85 dBA ou plus ?
dans la porcherie, prévoit-on une intensité lumineuse d'au moins 40 lux durant au moins 8h/j (un texte doit être lisible) ?
la porcherie possède-t-elle des ouvertures translucides dans le toit et/ou les murs d'une taille qui correspond à min 3% de la surface au sol ?
PETITS RUMINANTS (moutons, chèvres, cervidés)
7. Traçabilité
7. Traçabilité
Le registre des matières premières et production de fourrage grossier propre à l'exploitation est-il présent ?
Le registre des livraisons de fourrage grossier entre agriculteurs est-il présent ?
Le registre des aliments composés propres à l'exploitation est-il présent ?
Le registre In animaux/produits est-il présent ?
Le registre des aliments est-il présent ?
Le registre IN des médicaments vétérinaires est-il présent ?
Le registre des pesticides est-il présent ?
Le registre des produits de nettoyage et de désinfection est-il présent ?
Les rapports d'audit et certificats sont-ils présents ?
Le registre Out des médicaments vétérinaires (registre des médicaments) est-il présent ?
En cas de guidance d’exploitation, le contrat et les rapports quadrimestriels sont-ils présents et tenus de manière chronologique ?
Les analyses sont-elles réalisées par le vétérinaire d'entreprise et les diagnostics sont-ils posés avec les résultats d'éventuelles analyses en laboratoire ?
Tous les registres sont-ils conservés pendant 5 ans?
7. Traçabilité
7. Traçabilité
7. Traçabilité
7. Traçabilité
7. Traçabilité
Le registre d'exploitation est-il intégralement en ordre dans le cadre de la traçabilité ?
Factures désinfectants pédiluve (si applicable)
Résultats analyses du lait
Registre des analyses d'eau (si applicable)
Factures des produits d'hygiène des mamelles (si applicable)
EQUIDES
G. Local de stockage
local de stockage : construit en matériau durable facile à nettoyer et à désinfecter
local de stockage : nouveau bâtiment : sols suffisamment inclinés pour un écoulement naturel
local de stockage : accès facile à nettoyer - fait en matériaux durs, lavables et propres
local de stockage : complètement isolé de la salle de traite et non accessible aux animaux
local de stockage : pas de fenêtre s'ouvrant sur un autre local
local de stockage : porte extérieure munie d'une moustiquaire si celle-ci sert également d'aération
local de stockage : groupe frigo protégé des animaux
G. Truies et cochettes
Respecte-t-on l’interdiction d’attacher les truies et cochettes ?
les truies et les cochettes sont-elles élevées en groupe à partir de 4 semaines après l'insémination jusqu'à une semaine avant la date de mise bas prévue ?
truies et cochettes : loge dont les côtés font plus de 2,8m de long - 2,4m si le groupe compte moins de 6 animaux
les truies et les cochettes disposent-elles lors de la dernière semaine avant la mise bas d'une litière suffisante et efficace ?
les truies et cochettes disposent dans la loge de mise bas d'un espace suffisant derrière elles pour faciliter la mise bas naturelle ou assistée
les truies gravides et les cochettes sont-elles, si nécessaire, traitées contre les parasites internes et externes ?
les truies et les cochettes sont-elles correctement lavées avant d'être placées dans la loge de mise bas ?
8. Notification obligatoire
8. Notification obligatoire
La notification à l'AFSCA est-elle effectuée en cas d'examen d'achat défavorable ?
8. Notification obligatoire
Le producteur connaît-il la procédure de notification ?
les produits dangereux sont-ils notifiés à l'AFSCA ?
Les aliments dangereux sont-ils notifiés à l'AFSCA ?
En cas de maladie à notification obligatoire, la notification obligatoire est-elle remplie par le vétérinaire ou par le responsable ?
8. Notification obligatoire
8. Notification obligatoire
La notification à l'acheteur de l'éventuelle présence de substances inhibitrices ou de la température anormale du lait dans le tank refroidisseur est-elle effectuée?
8. Notification obligatoire
La notification à l'acheteur de l'éventuelle présence de substances inhibitrices ou de la température anormale du lait dans le tank refroidisseur est-elle effectuée?
8. Notification obligatoire
La notification à l'acheteur de l'éventuelle présence de substances inhibitrices ou de la température anormale du lait dans le tank refroidisseur est-elle effectuée ?
H. Local de stockage et/ou laiterie
local de stockage et/ou laiterie possède un bac de lavage avec eau chaude et froide de qualité potable
local de stockage et/ou laiterie possède un lavabo avec eau chaude, savon et serviette ou papier jettable
9. Transport
Si transport à des fins commerciales par l’éleveur : l'éleveur tient-il le registre de transport ?
Si transport à des fins commerciales par l’éleveur : l'éleveur envoie-t-il les données du registre de transport à Sanitel dans les 7 jours ?
Si transport à des fins commerciales par l’éleveur : l'éleveur enregistre-t-il le nettoyage et la désinfection dans le registre de transport – avec signature par le responsable de la désinfection ?
Si transport à des fins commerciales par l’éleveur : le transport se fait-il avec, à bord, bons de chargement et de déchargement si registre papier ou données de Sanitel et copie du bon de chargement avec vignette du cheptel si utilisation d'un ordinateur ?
Veille-t-on de préférence à laisser ensemble les porcs élevés en groupe et à ne pas les mélanger avec d'autres groupes ?
Les porcs issus de cheptels différents restent-ils séparés physiquement ?
L’interdiction de transférer les porcs dans un autre moyen de transport est-elle respectée ?
Le taux d'occupation pendant le transport respecte-t-il les normes en vigueur ?
9. Transport
Y a-t-il un registre de transport et un registre de désinfection ?
9. Transport
Le transport personnel d'équidés se fait-il avec les documents nécessaires ?
9. Transport
Le chargement du transport intercommunautaire des poulets de chair est-il accompagné d'un certificat sanitaire officiel ?
9. Transport
9. Transport à des fins commerciales
Y a-t-il un registre de transport et un registre de désinfection ?
Les documents nécessaires sont-ils présents durant le transport : page du registre de transport ou données de Saninet / Sanimobil et copie bon de chargement avec vignette du cheptel, page du registre de désinfection reprenant les dernières opérations, passeport bovins.
Les normes d'occupation sont-elles respectées en cas de transport par route ? (Voir tableau 32-3)
9. Transport à des fins commerciales (l'éleveur est également le transporteur)
Le responsable dispose-t-il d'une autorisation en tant que transporteur ?
Le responsable dispose-t-il d'un moyen de transport agréé ?
Le transport garantit-il la santé animale et le bien-être des animaux ?
I. Nettoyage et désinfection
Le nettoyage et la désinfection se font-ils au moyen de produits autorisés, suivis d'un postrinçage avec de l'eau de distribution et y a-t-il un contrôle visuel par l'éleveur ?
Nettoyage et désinfection : installation de traite : immédiatement après chaque séance de traite
Nettoyage et désinfection : salle de traite : après chaque séance de traite
Nettoyage et désinfection : refroidisseur à lait : après chaque collecte de lait
le local de stockage et la laiterie sont gardés dans un état propre
Si le nettoyage et le postrinçage ne sont pas réalisés avec de l'eau de distribution, y a-t-il une analyse de la qualité de l'eau au moins tous les 2 ans par laboratoire agréé ?
