G040 VL (modulen B en C) (copy) (copy) (copy) (copy) (copy) (copy) (copy)
C. PRODUCTION PRIMAIRE ANIMALE ET PRODUITS ANIMAUX : 1. GENERALITES
0. Guide
Le producteur sait retrouver les informations concernant le guide
Trop de points à améliorer
S'il y a présence d'une checklist d'inspection de l'AFSCA, le producteur en a-t-il tenu compte ? En cas de non-conformités et de remarques, a-t-il effectué les adaptations nécessaires dans les délais prescrits ?
Maakt de operator correct gebruik van de certificaten en/of de benaming "Codiplan" ?
De aanwezige hobbydieren (kalveren, runderen, kleine herkauwers en herten, varkens en paarden) zijn correct geïdentificeerd, en de voorwaarden voor vrijstelling van heffingsplicht zijn wel degelijk van toepassing.
De hobby-activiteit heeft geen negatieve invloed op de professionele activiteiten.
1.1 Enregistrement de l'exploitation
L’opérateur et ses activités sont enregistrés dans la banque de données de l’Agence et le cas échéant, il dispose des autorisations et agréments requis (b)
1.2. Aliments pour animaux et eau de boisson
1.2.1 Généralités
Une alimentation en suffisance, sûre et de qualité est fournie à tous les animaux présents (b)
Tous vos animaux présents reçoivent suffisamment d’eau claire et fraîche (b)
L'alimentation fournie convient au type d’animal, à son âge et à son poids (b)
Les restes d’eau et d’aliments sont éliminés à temps pour éviter qu’ils pourrissent ou moisissent (b)
1.2.2 Systèmes de distribution (aliments pour animaux)
Les systèmes de distribution sont nettoyés de façon à ce qu’ils restent toujours propres
Le bon fonctionnement de ces systèmes est contrôlé quotidiennement afin que l’approvisionnement en eau et aliments soit garanti (b)
1.2.3 Stockage des aliments pour animaux
Les aliments pour animaux n’entrent pas en contact avec les engrais, biocides, déchets,… (b)
Veillez à ce que l'aliment ne moisisse pas; au cas où des moisissures apparaissent néanmoins, éliminez l'aliment moisi.
Les mesures nécessaires sont prises pour empêcher les animaux nuisibles d’atteindre les aliments pour animaux et empêcher que ceux-ci ne puissent être contaminés par des excréments (b)
8.1. Bedrijfsregistratie
Het bedrijf beschikt over een beslagnummer voor herten of kameelachtigen.
8.2. Identificatie en registratie van de dieren
De veehouder zorgt ervoor dat alle op het bedrijf aanwezige herten en
kameelachtigen correct geïdentificeerd zijn, of dat tenminste een voorraad met de
nodige oormerken voor elk van de aanwezige herten aanwezig is, tenzij ze gemerkt
woden met een injecteerbare transponder.
De veehouder houdt een register bij per diersoort (herten en/of kameelachtigen)
van de dieren op zijn bedrijf.
8.3. Dierengezondheid
Voor alle herten die afgevoerd worden naar het slachthuis moet de voedselketeninformatie (VKI) overgemaakt worden aan het slachthuis.
De VKI-gegevens hebben o.a. betrekking op de gezondheidsstatus van de dieren en de toegediende geneesmiddelen.
8. Hertachtigen en Kameelachtigen
1.2.4 Stockage en silos des aliments composés
Les silos d’aliments composés se trouvent sur un sol en dur - Les silos ont une identification spécifique (b)
Distinguez les aliments composés par types d’animaux et les stocker séparément de manière à éviter les contaminations croisées.
Les animaux doivent disposer d’aliments pour animaux qui proviennent d’établissements enregistrés, autorisés ou agréés. Il peut s’agir de négociants, de fabricants, …
Pour ce type d'achat (aliments), notez dans un registre la date, le type de fourrage, le nom du fournisseur et la quantité.
De voedersilo's hebben een bedrijfsunieke identificatie
1.2.5 Aliments pour animaux
Les substances qui ne peuvent pas être utilisées, en vertu de la liste négative européenne, sont reprises à l’annexe F1 (1.9.2.)(Cette liste concerne notamment les substances hormonales et antihormonales, les substances nocives, les déchets ménagers, etc.).
Les protéines animales ne doivent pas être transformées dans les aliments pour animaux - sauf si des exceptions ont été adoptées (annexe F2 - 1.9.3)
Si des matières critiques telles que mentionnées dans le RE CE n° 225/2012 sont utilisées, elles doivent lors de l'achat être accompagnées d'un document prouvant que le produit livré a été analysé ou qu'une analyse représentative par tonne a été faite. Cela concerne en particulier :
l’huile de coco brute,
les produits dérivés de l’huile végétale (à l'exception des huiles raffinées, des tourteaux, du glycérol, de la lécithine et des gommes),
les graisses animales,
les produits dérivés des graisses animales de catégorie 3,
les huiles de poissons,
les produits dérivés de l’huile brute de poisson,
les huiles et graisses récupérées auprès des industries alimentaires,
les mélanges de graisses; le mélange d'au moins deux matières premières destinées à l’alimentation animale qui diffèrent par leur nature différente est considéré comme un aliment composé (par exemple, des acides gras mélangés avec des huiles). Le mélange de deux matières premières destinées à l’alimentation animale de même nature (par exemple, un mélange de deux huiles végétales de toutes sortes) reste une matière première destinée à l’alimentation animale.
Pour plus d’informations, voir la « Circulaire relative au monitoring dioxine des produits à risque destinés à l’alimentation animale » de l’AFSCA du 25/03/2016.
1.2.6 Production, transport et stockage d'aliments pour animaux
Des conditions hygiéniques pour la production, le stockage et le transport des aliments pour animaux sont prévues (b)
Tous les équipements sont nettoyés régulièrement de sorte qu’ils restent propres (b)
Enregistrez les données suivantes pour les matières premières utilisées : type, quantité, fournisseur. Vous pouvez utiliser à cette fin la facture d’achat ou le bon de livraison.
Pour l’aliment stocké sont enregistrés également le type, la quantité et l’espèce animale concernée (b)
1.2.7 Aliments médicamenteux
Les aliments médicamenteux ne peuvent être présents au sein de l’exploitation que si le vétérinaire a établi une prescription dans ce sens et dans le respect de cette prescription. Cf. modèle en annexe F3 (1.9.4). Elle peut aussi être délivrée sous forme électronique, via l’application ""Medicated Feed App "", développée par BFA (Belgian Feed Association, anciennement BEMEFA). (Cf. également les dispositions relatives aux vétérinaires). Le fourrage médicamenteux doit être utilisé conformément aux dispositions mentionnées sur ladite prescription.
Les délais d’attente mentionnés sur l’étiquette et la prescription sont respectés, de sorte que les animaux et les éventuels produits qui en découlent n’intègrent pas la chaîne alimentaire avant la fin de la période d’attente. Dans le cas où plusieurs traitements sont appliqués, c'est le délai le plus long qui doit être respecté.
1.2.8 Stockage d'aliments médicamenteux
S’il est emballé (sac), l’aliment médicamenteux est dans son conditionnement d’origine et étiqueté
S’il est en vrac, l’aliment médicamenteux est dans un silo à part vide au moment de la livraison et son étiquette doit correspondre au silo
L’étiquette reste présente aussi longtemps que l’aliment médicamenteux est présent
1.2.9 Eau d'abreuvement
Tous les animaux ont un accès libre et permanent à de l'eau d’abreuvement fraîche (b)
Le bon fonctionnement et la propreté des systèmes d’approvisionnement ainsi que la propreté de l’eau et des bacs d’abreuvement sont contrôlés chaque jour
Des mesures sont prises afin d’éviter que les animaux puissent boire des eaux impropres (exemple: eaux d’égout) (b)
1.3 Santé animale
1.3.1 Vétérinaire d'exploitation
Bovins : il y a une convention conclue avec un vétérinaire d’exploitation - Dans la même convention que sous A., un vétérinaire d'exploitation suppléant a été contracté
Par espèce animale, il faut établir une convention en deux exemplaires, l'un pour l'éleveur et l'autre pour le vétérinaire. Cf. le modèle en annexe V1 (1.9.9). Un autre vétérinaire d'exploitation peut être affecté par espèce.
1.3.2 Guidance vétérinaire
Bovins : En cas de guidance, un contrat doit être signé (une convention de guidance par troupeau) avec un vétérinaire ou la personne morale vétérinaire de son choix. Cependant, pour les espèces animales pour lesquelles un vétérinaire d’exploitation est obligatoire (voir 1.3.1.1., à savoir les porcs, bovins, veaux d’engraissement et volailles), c’est le vétérinaire d’exploitation qui doit être désigné pour cette guidance. Le nom de la personne morale vétérinaire d’exploitation enregistré pour chaque troupeau peut être retrouvé sur les applications « Veeportaal » de la DGZ ou « Cerise » de l’ARSIA.
L’opérateur fait appel au vétérinaire de guidance au moins six fois par an avec une période intermédiaire de 2 mois par bande de production, ou par bande de production si la bande de production est inférieure à 2 mois (par exemple, chez les poulets de chair) (b)
Au cours de ces visites, le vétérinaire doit signer le registre des médicaments, même s’il n’a effectué aucun traitement.
Bovins : Ce vétérinaire doit réaliser des rapports d’évaluation tous les quatre mois conformément à un modèle préétabli (cf. annexe V3, 1.9.11.). Ces rapports doivent être conservés durant 5 ans par le responsable d’exploitation. Cela s’applique uniquement aux bovins, aux porcs et aux volailles. Pour les autres espèces, il n'y a pas (encore) de modèle pour l'évaluation.
1.3.3 Stock de produits vétérinaires
Les délais légaux pour le stockage des produits vétérinaires sont respectés (3 semaines ou 2 mois maximum selon le cas)
Tout médicament à usage vétérinaire est conservé dans son emballage d’origine - Un autocollant (vignette) émanant du vétérinaire ou du pharmacien est apposé sur le médicament à usage vétérinaire et en déclare l’origine (b)
Een sticker (vignet) van de dierenarts of de apotheker kleeft op het diergeneesmiddel en verklaart de herkomst.
1.3.4 Identification des médicaments
Ce médicament à usage vétérinaire doit comporter un numéro donné, qui correspond au numéro mentionné sur le document d’administration et de fourniture (DAF) ou sur la prescription
1.3.5 Stockage des médicaments
Stockage des médicaments pour animaux: dans une armoire ou une étagère située dans un local séparé des animaux et des lieux d’habitation. Les possibilités sont entre autres le sas sanitaire, le local à césariennes, le local administratif de l’étable, un garage… mais pas dans l’habitation. Il ne peut y avoir seulement présent qu’un stock par exploitation, mais on autorise un emplacement séparé par troupeau (par espèce animale) à la même adresse
Stockage des médicaments pour animaux: si nécessaire dans un frigo séparé (dans le cas d’antibiotiques ou de vaccins), selon les instructions du vétérinaire.
Les médicaments à usage vétérinaire ne peuvent pas être périmés. Lorsque leur date limite d’utilisation est dépassée, ils doivent être retirés et récupérés par un collecteur agréé .
Opslag van diergeneesmiddelen gebeurt indien nodig in een aparte koelkast (sommige antibiotica of vaccins), volgens de instructies van de dierenarts.
1.3.6 Le registre des médicaments entrants
Bovins : le registre des médicaments entrants contient les documents d’administration et de fourniture (DAF) - le registre des médicaments entrants contient les prescriptions du vétérinaire (b)
Le registre des médicaments entrants contient les prescriptions pour les aliments médicamenteux
Le registre des médicaments entrants (registre IN) pour animaux comporte :
Une copie des résultats de laboratoire de l’antibiogramme afin de justifier l’utilisation des antibiotiques critiques. (voir aussi point V23).
het inkomend geneesmiddelenregister bevat de voorschriften van de dierenarts.
1.3.7 Le registre des médicaments sortants
Si il n’y a pas de contrat de guidance, l’éleveur encode uniquement ce qui est sur le DAF/ ou la prescription. Dans ce cas, il n’y a pas d’autre travail administratif que de classer les DAF et les prescriptions.
Si l’éleveur traite à une période plus tardive que la date indiquée lors de la prescription ou de la délivrance, il doit signaler la date d’utilisation sur le DAF ou la prescription, ou noter dans un autre REGISTRE OUT.
S’il y a un contrat de guidance, et qu’il peut donc y avoir un stock de maximum 2 mois, tous les traitements effectués par l’éleveur sont notés dans le REGISTRE OUT.
Des mesures sont appliquées pour éviter la présence de résidus de médicaments à usage vétérinaire dans les animaux abattus ou dans les produits d'origine animale (b)
Lorsqu’un animal traité est vendu en cours de période d’attente d’un traitement médicamenteux, une attestation doit être remise à l’acheteur, de sorte que celui-ci n’intègre pas l’animal dans la chaîne alimentaire avant la fin du délai.
Les abattages d'urgence restent limités à des cas bien précis et sont effectués suivant les prescriptions en vigueur (b)
1.3.8 Médicaments vétérinaires
La présence d’antibiotiques critiques est couverte par un DAF ou une ordonnance ET les résultats de l’antibiogramme en prouver l’utilisation. L’éleveur conserve l’antibiogramme (ou une copie de celui-ci) dans son registre IN (voir plus loin le point 1.3.4).
L’éleveur valide les données sur l’utilisation des antibiotiques que le vétérinaire a encodé dans SANITEL-MED.
Au maximum 7 jours après la fin du traitement, le REGISTRE OUT est mis à jour. Le registre de sortie est tenu par le responsable pour une période de 5 ans après l’administration du médicament, aussi si les animaux concernés sont abattus durant cette période de 5 ans.
Dans le REGISTRE OUT, sont mentionnées les données suivantes :
la date d’administration
l’identification de l’animal ou du groupe d’animaux
l’utilisation précise du médicament
la quantité administrée
éventuellement (mais pas obligatoire) le numéro de référence du médicament (= numéro unique indiqué sur le DAF fourni par le vétérinaire ou sur l’autocollant de la pharmacie suite à une prescription : voir modèle dans le vade-mecum de l’éleveur).
1.5 Equipement et hygiène
L’exploitation et ses environs doivent être propres et soignés (b)
L’exploitation dispose de lieux de chargement et de déchargement en dur facilement nettoyables (b)
Dans l’exploitation, l’ensemble des membres du personnel et visiteurs professionnels devront respecter les mesures d'hygiène personnelles et d'entreprise (b)
L’éleveur nettoie et désinfecte les étables et les cages, le lieu de chargement et de déchargement, le lieu de stockage des cadavres et le matériel et dispose pour ce faire du matériel nécessaire ainsi que de produits de nettoyage adéquats et de produits de désinfection agréés en quantité adaptée. Tout compartiment sera nettoyé en profondeur chaque fois qu'il est inoccupé.
Les insectes sont éliminés et combattus d’une manière efficace. (b)
Om de dieren proper te houden :
- de stallen regelmatig uitmesten,
- proper en droog strooisel voorzien,
- roosters proper houden.
Het spreekt voor zich dat de uiers van melkgevende dieren worden gereinigd alvorens gemolken te worden.
L’éleveur veille à la propreté de ses animaux. Lors de la livraison à l'abattoir, ils doivent être aussi propres que possible.
A cette fin, l’éleveur veillera à:
Enlever régulièrement le fumier des étables,
Prévoir de la litière propre et sèche,
Maintenir les caillebotis propres.
Il va de soi que les pis des vaches doivent être nettoyés avant la traite.
All-in all-out appliqué là où cela est possible (b)
L’éleveur veille à ce que les déchets de l’exploitation soient stockés et éliminés (b)
1.6 Traçabilité
Tout exploitant doit disposer de systèmes ou de procédures permettant d’enregistrer les données nécessaires pour les produits entrants (b)
Tout exploitant doit disposer de systèmes ou de procédures permettant d’enregistrer certaines données relatives aux produits ou animaux sortants (b)
Les produits qui ne conviennent plus pour l’alimentation humaine ou animale, ou qui peuvent représenter un danger pour la santé humaine ou animale doivent être stockés séparément au sein de l’exploitation et être transportés par un collecteur/transformateur reconnu (b)
1.7 Notification obligatoire
Lorsque des actions ne peuvent pas permettre de maîtriser le risque pour la santé humaine ou animale, il faut notifier– les produits nuisibles à l’AFSCA dans les 24 heures.
Lorsque des actions ne peuvent pas permettre de maîtriser le risque pour la santé humaine ou animale, il faut notifier les aliments dangereux pour animaux à l’AFSCA dans les 24 heures.
Obligation de notifier à l’AFSCA toutes les maladies animales contagieuses et zoonoses (tout soupçon, tout signe, tout symptôme ou toute méforme) soumises à déclaration obligatoire aussi vite que possible.
1.8. Transport des animaux par l'éleveur
Si on fait un transport commercial des animaux de ferme, il faut être en possession de l’autorisation de transport.
Nettoyer et désinfecter le camion entre chaque transport :
lorsque des produits à risque ont été transportés,
avant de repartir de l’abattoir après y avoir déchargé des animaux,
dans les centres de rassemblements si d’autres animaux sont rechargés.
Elk natuurlijk persoon of rechtspersoon die landbouwhuisdieren vervoert voor eigen rekening of voor rekening van een derde, dient zich te laten registreren bij het FAVV via zijn LCE.
Er is steeds een registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van dieren naar een verzamelplaats, met als doel het verhandelen van de dieren.
Uitzonderingen:
Er is geen registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van eigen dieren voor eigen rekening
in België
in het grensgebied in kader van grensbeweiding
Er is geen registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van paardachtigen in België indien deze geen betrekking hebben op de voedselketen of landbouwactiviteiten
Elk natuurlijk persoon of rechtspersoon die landbouwhuisdieren vervoert voor eigen rekening of voor rekening van een derde, dient zich te laten registreren bij het FAVV via zijn LCE. Er is steeds een registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van dieren naar een verzamelplaats, met als doel het verhandelen van de dieren. Uitzonderingen: Er is geen registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van eigen dieren voor eigen rekening in België in het grensgebied in kader van grensbeweiding Er is geen registratie en toelating vereist voor het vervoer en verplaatsingen van paardachtigen in België indien deze geen betrekking hebben op de voedselketen of landbouwactiviteiten
Tijdens het vervoer moet de koudeketen in stand worden gehouden en bij
aankomst in de inrichting van bestemming mag de temperatuur niet meer dan 10°C
bedragen.
Recipiënten en/of containers voor voertuigen die voor het vervoer van
levensmiddelen worden gebruikt, moeten :
Proper en goed onderhouden zijn
Ontworpen zijn om gemakkelijk te worden gereinigd en/of gedesinfecteerd
Uitsluitend bestemd zijn voor het vervoer van levensmiddelen
Ontworpen zijn om naast voedsel ook andere producten te scheiden
1.9 Plaintes
Y a-t-il eu des plaintes clients ?
Y a-t-il enregistrement des actions correctives ?
2. BOVINS
2.1 Enregistrement de l'exploitation
L’exploitation reçoit un numéro de troupeau (b)
2.2 Identification et enregistrement des animaux
Tous les mouvements de bovins sont enregistrés à temps et de façon correcte dans Sanitel et dans le registre d’entreprise permanent de l’exploitation (b)
Tous les documents d’identification des bovins doivent être présents dans l’exploitation (b)
Tous les bovins présents sont clairement et correctement marqués avec deux marques auriculaires officielles (b)
Les ICA de tous les bovins envoyés à l’abattoir doivent être transmis à l’abattoir (b)
Indien men nog gebruikt maakt van een papieren register, moet dit binnen de 7 dagen bijgewerkt zijn en alle runderen op het bedrijf en hun verplaatsingen omvatten.
Voor alle runderen die afgevoerd worden naar het slachthuis moet de VKI (voedselketeninformatie) overgemaakt worden aan het slachthuis. De VKI gaat steeds over de periode van minimum 28 dagen voor het slachten. De laatste (vee)houder is dus altijd voor een deel van die periode betrokken.
Elk rund dat geïmporteerd wordt moet vergezeld zijn van een (buitenlands) identificatiedocument en gezondheidscertificaat.
Elk rund dat geëxporteerd wordt moet vergezeld zijn van een identificatiedocument.
2.3 Santé animale
Avertissez le vétérinaire dans les 48 h qui suivent l’arrivée des animaux et faites effectuer à temps les examens d’achat (dans les 3 jours après la déclaration)
Tous les bovins avec le statut I2:
Doivent être vaccinés 2 fois par an
Effectuent un test de suivi sérologique
Sont testés lors de l’achat
Ne peuvent se déplacer que vers un troupeau I2 (non infecté), un abattoir, un troupeau d’engraisseur pur ou un élevage de veaux d’engraissement
Depuis le 01/01/2015, le statut B.V.D. de chaque veau nouveau-né (qu’il soit né vivant ou mort-> examen sur fœtus alors) doit être connu grâce à un prélèvement pour examen virologique effectué dans les 7 jours suivant la naissance (le délai peut être prolongé à 30 jours pour les veaux d’engraissement qui sont amenés dans des exploitations d’engraissement de veaux autorisés).
Pour ce faire, vous pourrez :
soit utiliser une marque auriculaire B.V.D. biopsie,
soit faire appel à votre vétérinaire d’exploitation pour réaliser un prélèvement en vue d’un examen virologique.
Tout bovin provenant d’échanges commerciaux ou importé, pour lequel aucune garantie ne peut être donnée par rapport au statut « B.V.D. », doit être échantillonné par le vétérinaire d’exploitation pour un examen virologique dans les 7 jours après introduction dans le troupeau et avant que le bovin ne quitte à nouveau le troupeau.
Pour être commercialisé/ participer à des rassemblements commerciaux, tout bovin doit avoir le statut « Non IPI après examen » ou « non IPI par descendance ». A partir de fin 2018, les bovins avec statut « Non IPI par statut troupeau » pourront aussi être commercialisés (sauf si le ministre décide de reporter cette date)
Depuis 2018, tous les bovins doivent être testés lors de l’achat (sauf les troupeaux « Engraisseur pur ») :
Une prise de sang endéans les 5 jours
Une seconde prise de sang entre 28 et 50 jours après l’achat
Si le transport provient directement d’un troupeau I3/I4 (avec attestation) :
Une seule prise de sang endéans les 5 jours
Tout avortement doit être déclaré. En effet, un certain nombre de maladies à déclaration obligatoire peut être suspecté et dès lors un protocole spécifique de déclaration de maladie a été mis en place lors de l'avortement.
Op een”besmet”-afmestbedrijf (I2) worden alle dieren tijdig gevaccineerd. Er is een verplichte vaccinatie én vaccinatieregistratie bij aankomst.
De gezondheidsstatus van de aan te kopen dieren en de IBR-status van het beslag van oorsprong wordt gecontroleerd.
Behalve op een”besmet”- afmestbedrijf (I2), worden aangekochte runderen in isolatie geplaatst. Er wordt voor gezorgd dat deze dieren niet in contact komen met de reeds aanwezige runderen.
Ze worden pas toegelaten bij de andere dieren wanneer alle onderzoeksresultaten bekend en gunstig zijn.
Op bedrijven met een statuut IBR-besmet worden de nodige stappen ondernomen om tegen 31 oktober 2023, gE positieve dieren afgevoerd te hebben.
Op bedrijven met de status IBR-vrij of IBR gE negatief, worden de nodige onderzoeken om de status te behouden of te verhogen tijdig en correct uitgevoerd
Weidebeloop voor bedrijven met een IBR-besmet statuut :
Er worden geen gE positieve dieren op de weide toegelaten. Pas als jongvee tussen 6 en 12 maanden oud vaccin-antistoffen hebben (gB-antistoffen) en er maximum 10% van het jongvee IBR-drager is (d.w.z. met gE-antistoffen), is het toegestaan om alle runderen, ongeacht de leeftijd, op de weide te plaatsen.
Op de weide moet het fysiek contact met runderen van andere beslagen vermeden worden.
Weidebeloop voor runderen van een IBR-besmet -afmestbeslag (I2) is verboden
Op bedrijven met een statuut “IBR-besmet” zijn alle runderen van het beslag overeenkomstig het vaccinatieprotocol gevaccineerd.
Er moet ook jaarlijks een volledige screening uitgevoerd worden om het besmettingsrisico te beoordelen. Besmette bedrijven (I2) met weideloop dienen dit voor 1 april jaarlijks aan te vragen aan de vereniging, samen met een screening op de runderen met een leeftijd van 6-12 maanden voor IBR gE en gB, welke beoordeeld worden (zie onder B18).
Runderen die IBR-drager zijn, moeten niet opnieuw bemonsterd worden.
2.5 Equipement et hygiène
En cas d’utilisation d’un pédiluve pour le traitement des onglons, celui-ci doit être propre et contenir un désinfectant autorisé. Un pédiluve vide est considéré comme "inutilisé". Les désinfectants doivent être utilisés conformément aux instructions mentionnées sur les fiches techniques des fabricants.
2.6 Transport
Lors du transport non commercial et commercial limité, selon les cas décrits ci-dessous, les documents suivants doivent être présents ou pas pendant le transport :
Les passeports des bovins validés ou non selon le cas,
L’autorisation de pacage frontalier avec la liste des numéros SANITEL.
Moet aanwezig zijn tijdens het transport:
De verplaatsingsdocumenten van elk rund (Bijlage B2, 1.10.20.), tenzij de
verplaatsing digitaal gebeurde. De nog in omloop zijnde ‘oude’ paspoorten zijn ook
nog geldig.
De vervoersgegevens (gegevens van de verplaatsingsdocumenten) moeten binnen
de 7 dagen geregistreerd worden in SANITEL
2.7 Dispositions complémentaires pour le bétail laitier
2.7.2.1 Le local de stockage et/ou la laiterie
Le local de stockage et/ou la laiterie servent uniquement pour le traitement du lait et pour le matériel de traite
Les portes constituent une séparation efficace des étables et de la salle de traite
L’éclairage doit être suffisant jour et nuit - Les lampes doivent être protégées
Le local de stockage et/ou la laiterie sont suffisamment ventilés
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent des fenêtres équipées de moustiquaires si elles s'ouvrent vers l’extérieur
L’endroit où se trouve le matériel de traite (dans le local de stockage ou la laiterie) doit être maintenu propre
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent un bac de lavage, avec une arrivée suffisante et adéquate d'eau chaude et froide de distribution ou de qualité potable, pour le nettoyage du matériel
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent un lavabo avec de l'eau courante, du savon et une serviette ou du papier jetable
Les murs, sol et plafond (local stockage et/ou laiterie) sont réalisés dans un matériau dur facilement lavable et pouvant être désinfecté
Lampen moeten beschermd zijn.
Le local de stockage et/ou la laiterie ne possèdent pas de fenêtres qui s'ouvrent vers un autre local
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent une porte extérieure munie d'une moustiquaire si celle-ci sert à l'aération
Le groupe frigo est protégé contre les animaux et les insectes
2.7.2.2 Refroidissement du lait
Le lait doit être refroidi après la traite à maximum 6°C dans les 2 heures qui suivent la traite
Exception : Si le lait est collecté quotidiennement, le lait doit être refroidi immédiatement après la traite à 8°C maximum,
Si le lait est traité dans les 2 heures après la traite.
La température du lait entre deux traites s'élève à 6°C maximum
2.7.2.3 Le tank à lait
Le tank à lait a une capacité de stockage qui correspond au rythme de collecte
Le tank à lait est équipé d'un thermomètre et d'un mélangeur afin de mélanger régulièrement le lait
Le tank à lait est nettoyé après chaque collecte au moyen de produits adéquats pour éliminer les résidus de lait
Le tank à lait est systématiquement rincé et nettoyé à l’eau de distribution ou à une eau qui répond aux normes pour le nettoyage du matériel de traite
2.7.2.4 La salle de traite
La salle de traite est construite de manière à empêcher tout risque de contamination du lait
La salle de traite possède un sol et des murs ou parois faciles à nettoyer
La salle de traite est nettoyée après chaque traite
La salle de traite est équipée d'un bon système d'éclairage afin de pouvoir traire dans de bonnes conditions
La salle de traite est équipée d'un bon système d'aération
2.7.2.5 L'installation de traite et les accessoires
Il y a une bonne installation d’eau de distribution ou d’eau qui répond aux normes (cf. D29) pour le nettoyage de l’installation de traite
En cas de traite dans une étable entravée, les litières sont propres et sèches
L'installation de traite et les accessoires sont faciles à nettoyer et à désinfecter, et sont propres
En cas d’utilisation d’une installation de traite mobile, la traite s'effectue dans un endroit surélevé et sec
L’installation est nettoyée après chaque traite au moyen de produits adéquats pour éliminer les résidus de lait
2.7.2.6 Normes relatives à l'eau utilisée pour le nettoyage de l'installation de traite et du tank à lait
Si de l’eau autre que de l’eau de distribution est utilisée pour le nettoyage et le rinçage de l’installation de traite et du tank à lait, cette eau doit être analysée au moins tous les trois ans par un laboratoire accrédité
Cette analyse doit donner les résultats suivants:
teneur en nitrates inférieure 50 mg/l,
teneur en nitrites inférieure à 0,5 mg/l,
nombre de germes inférieur à 100/ml,
nombre total de bactéries coliformes inférieur à 10/100 ml,
nombre d’E. coli inférieur à 1/100 ml.
2.7.2.7 Exigences relatives au lait
Le lait doit provenir d’animaux qui sont cliniquement sains
Le lait ne peut pas provenir d’animaux sous traitement médicamenteux
Les premiers jets de chaque animal sont inspectés visuellement et éliminés
Si, après la traite, on utilise un produit de trempage ou spray sur les trayons, il faudra utiliser un produit autorisé à cet effet
Le lait fourni à la laiterie ne peut pas contenir de colostrum
Les animaux qui viennent d’être achetés et les animaux malades sont traits séparément ou en dernier lieu
2.7.2.8 Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite
Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite portent une tenue propre et adaptée
Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite se lavent soigneusement les mains avant de commencer la traite et le font à nouveau lorsque nécessaire
Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite veillent à ce que le pis et les trayons soient propres
2.8.2.1 Transport du lait cru
Pour le transport de lait cru depuis le refroidisseur jusqu’au distributeur automatique de lait ou un opérateur, utilisez des récipients fermés et propres pouvant entrer en contact avec des denrées alimentaires (ex. cruches avec couvercle). Vous évitez ainsi la contamination du lait cru.
Le lait doit être transporté directement du refroidisseur au distributeur, de sorte que la température reste la plus basse possible (max. 6°C)
2.8.2.2 Remplissage/vidange du distributeur automatique
Remplissez le distributeur tous les jours
Nettoyez et désinfectez le distributeur entre la vidange et le remplissage du distributeur
2.8.2.3 Récipients éventuels
Si votre distributeur prévoit accessoirement la distribution de récipients (ex. bouteilles en plastique, gobelets en plastique) ou si vous remettez le lait directement conditionné au consommateur, une autorisation est obligatoire et il faut demander une déclaration de conformité au fournisseur des récipients.
Conservez le stock de récipients dans un endroit propre et bien entretenu
2.8.2.4 Distributeur automatique de lait
Le distributeur de lait est correctement installé et l’équipement nécessaire au nettoyage et à la désinfection est disponible
Le robinet du distributeur de lait n’est pas exposé à l’environnement
Le blocage automatique est prévu dès que la température n'est plus conforme
Le système de refroidissement a une capacité suffisante
Le distributeur doit être équipé d’un thermomètre
La température doit être indiquée automatiquement de manière continue et doit être visible par le consommateur
La température de conservation du lait cru dans le réservoir de stockage, le robinet et les tuyaux se situe entre 0°C et 6°C maximum. Le lait qui se trouve dans la conduite entre le réservoir et le robinet doit également satisfaire à cette température.
2.8.2.5 Nettoyage et désinfection
Déterminez des fréquences de nettoyage et de désinfection pour votre matériel et exécutez scrupuleusement ce programme.
Nettoyez le distributeur de préférence quotidiennement.
N’utilisez que des produits désinfectants autorisés pour les appareils en contact avec des denrées alimentaires
Utilisez de l’eau qui répond aux normes pour le nettoyage (de préférence l'eau de distribution)
2.8.2.7 Hygiène personnelle
Faites preuve d’une bonne hygiène personnelle lorsque vous utilisez du lait cru, afin d’éviter sa contamination: portez des vêtements propres, lavez-vous soigneusement les mains, ne mangez pas, ne fumez pas.
2.8.2.8 Traçabilité et enregistrement
Enregistrez les données nécessaires et conservez au moins six mois ces enregistrements ainsi que les résultats des analyses :
les températures non-conformes et les actions correctives,
chaque problème, ex. panne d’électricité, problème de refroidissement d'un distributeur automatique,
classez tous les rapports d’analyse de manière chronologique.
2.8.2.9 Information au consommateur et étiquettage
Mentions
Affichez ce qui suit de manière bien lisible:
« Lait cru/colostrum ».
« Porter à ébullition avant utilisation».
« A conserver entre 0 et 6°C ».
« A consommer jusqu’à (date) ».
4. PORCS
4.1 Enregistrement de l'exploitation
Présence de l'autorisation AFSCA à partir de 4 porcs avec une infrastructure d'hygiène suffisante, en ce compris un vestiaire
4.2 Identification et enregistrement des animaux
L'éleveur de porcs tient un registre d'entrée et de sortie pour tous les porcs de son exploitation (annexe P1, 4.8.1)
Pour tous les porcs envoyés à l’abattoir, le document ICA doit y être remis 24 heures à l’avance
Tous les porcs sevrés présents dans l'exploitation doivent être en possession d'une marque auriculaire officielle et ce, de manière correcte et visible
Présence de l'autorisation AFSCA pour la production de sperme de verrat.
Présence d’un registre rempli chaque jour concernant les opérations liées à la production de sperme de verrat.
4.3 Alimentation animale et eau d'abreuvement
Les porcs sont nourris au moins une fois par jour
Les truies et les cochettes disposent d'une alimentation en vrac suffisamment riche en fibres et en énergie, afin d'apaiser leur faim et de répondre à leurs besoins de mastication.
Les porcs en groupe doivent pouvoir manger suffisamment et tous ensemble, sauf en cas d'alimentation ad libitum ou d'alimentation individuelle automatique.
Les silos d'aliments sont remplis en dehors des étables
L'eau d’abreuvement est mise à disposition des porcs à partir de l'âge de deux semaines
Si des porcs sont nourris avec du lait, pour certains produits laitiers et dérivés du lait (LPLDL) ou du colostrum qui n’ont pas subi de traitement thermique, il faut avoir une autorisation.
4.4 Santé animale
Gekoppeld aan de toelating om varkens te houden, bent u als varkenshouder
verplicht een overeenkomst af te sluiten met een bedrijfsdierenarts volgens het
Le vétérinaire rédige un rapport de visite (trois fois par an) pour les porcs. Le responsable de
l'exploitation porcine doit demander à son
vétérinaire d'exploitation de réaliser chaque année une évaluation des risques sur l'introduction de maladies porcines à déclaration obligatoire.
Dans les 30 jours civils suivant la fin de l'évaluation des risques, un plan d'action visant à optimiser la biosécurité dans l'exploitation doit être établi.
Aussi d'application pour les porcs en hobby.
De verantwoordelijke van een varkensbedrijf laat elk jaar zijn bedrijfsdierenarts een
risico-enquête uitvoeren aangaande de insleep van aangifteplichtige
varkensziekten.
Binnen de 30 kalenderdagen na het invullen van de risico-enquête, moet een
actieplan om de bioveiligheid op het bedrijf te optimaliseren opgesteld worden.
Ook van toepassing voor hobby-varkens.
4.4.1 Généralités
L'éleveur, qui a introduit des porcs dans son exploitation, ne peut pas sortir les porcs d’engraissement de son exploitation durant les 4 semaines suivant leur arrivée sauf les porcs destinés à l’abattage.
Lors du remplissage d'un compartiment de l'exploitation avec des porcs d'engraissement provenant d'une autre exploitation, l'intervalle entre l'arrivée du premier et celle du dernier porc de ce compartiment est au maximum de 8 jours.
Lors du remplissage d'un compartiment d'une exploitation de post-sevrage avec des porcs provenant d'une autre exploitation, l'intervalle entre l'arrivée du premier et celle du dernier porcelet est au maximum de 3 jours.
Afin d’éviter au maximum l’introduction de maladies, il est conseillé d’aménager l’espace de quarantaine de telle sorte qu’aucun contact ne soit possible avec les autres animaux.
Placez les porcs achetés dans une étable de quarantaine[1].
[1] étable dans laquelle un animal (ou un groupe d'animaux), en attendant son déplacement vers une autre étable du même établissement, est détenu temporairement de façon isolé pour évaluer son statut sanitaire ou pour adapter son statut sanitaire à la nouvelle destination.
Le responsable d’un troupeau de porc est obligé d’acquérir puis de conserver le statut Aujeszky A4 pour son troupeau.
Les porcs élevés doivent posséder le statut Aujeszky A4.
Le statut Aujeszky A4 d’un troupeau de porcs est maintenu si les tests de suivis (voir annexe P5, 4.8.5) ont été effectués et que les résultats sont favorables.
Ce test n’est pas nécessaire dans le troupeau s’il y a maximum 3 porcs à l’engraissement et où les porcs vivants ne quittent le troupeau que pour aller à l’abattoir.
4.6 Equipement et hygiène
L’élevage de porcs répond aux conditions d’autorisation, avec une infrastructure d'hygiène suffisante et un sas d'hygiène.
L’élevage de porcs doit respecter les conditions d’hygiène suivantes :
un entrepôt fixe pour le stockage de cadavres, facilement nettoyable et désinfectable, dans un lieu qui évite de traverser toute l’exploitation (cfr H2),
un stock de minimum 5 litres d’un produit de désinfection agréé,
le système all in- all out est appliqué au minimum 1x/an.
Les bâtiments d'exploitation doivent être tenus à l'abri des oiseaux et autres animaux sauvages, à l'exception des portes de sortie vers le parcours en plein air pour les exploitations d'élevage extensif.
Si des oiseaux protégés (par ex. des hirondelles) nichent dans les étables, les précautions nécessaires doivent être prises pour éviter un éventuel contact avec les porcs.
Tout contact direct entre les porcs d’une exploitation et les porcs sauvages doit être évité en :
en plaçant les porcs dans des étables construites de manière à éviter l’introduction de porcs sauvages,
en construisant une double clôture ou une séparation en matériaux durs, si des porcs du troupeau ont accès à un parcours extérieur.
Les tiers sont admis dans l'exploitation à condition de respecter les consignes en matière d'hygiène et de désinfection: porter des vêtements et des bottes réservées à l'exploitation - utiliser le pédiluve désinfectant en pénétrant dans et en quittant le vestiaire - se aver les mains en quittant l'exploitation - nettoyer et désinfecter les objets qui ont été en contact avec les animaux.
L’exploitation doit être close de façon à ce que les étables soient accessibles qu’après s'être annoncé chez le responsable
Un registre des visiteurs doit être tenu, dans lequel toutes les visites sont enregistrées par ordre chronologique (nom, date, heure, motif)
Introduire uniquement des porcs et porcelets provenant d'exploitations qui travaillent également sous le système de l’ « hébergement contrôlé ».
Le producteur de porcs conserve les aliments des espèces sensibles à Trichinella (porcs, sangliers, solipèdes) dans des silos fermés ou d'autres contenants dans lesquels les rongeurs ne savent pas pénétrer. Tous les autres aliments pour animaux doivent être traités thermiquement ou produits et stockés conformément aux méthodes mentionnées dans ce guide.
Geen van de dieren heeft toegang tot buitenvoorzieningen.
Deze vraag is als "niet van toepassing" te beoordelen indien het varkensbedrijf geen statuut "gecontroleerde huisvesting" heeft.
L’éleveur de porcs doivent veiller à ce que les animaux morts soient ramassés immédiatement, identifiés et transportés conformément aux dispositions du Règlement (CE) n° 1069/2009 et du Règlement (CE) n° 142/2011 (annexe VIII)[1].
Varkens : ongedierte en insecten worden efficiënt geweerd en/of bestreden ==> gecontroleerde huisvestingsomstandigheden : een register is bijgehouden
De dieren hebben geen toegang tot afvalstortplaatsen of huishoudelijk afval.
Indien zich in de nabijheid (<1 km) van het varkensbedrijf een afvalstortplaats bevindt, dient de varkenshouder aan te tonen dat er verscherpte maatregelen worden genomen m.b.t het weren van ongedierte over het hele bedrijsterrein.
4.7 Transport
Tenir un registre avec le déplacement des animaux, sous la forme du document de circulation selon le modèle en annexe P2, (1.9.18), qui doit être complété lors de chaque transport.
Les données de transport (données du document de circulation) doivent être enregistrées par le transporteur dans SANITEL dans les 7 jours.
Lorsque le transport de porcs provient d’échanges ou part pour des échanges vers d’autres pays de l’UE (= commerce intracommunautaire), l’éleveur de porcs doit remplir le document de circulation à la place du transporteur et enregistrer les données dans SANITEL.
Lors du transport de porcs en provenance ou partant à l’étranger, un certificat sanitaire doit l’accompagner. Ce certificat est conservé dans le registre d’exploitation du détenteur.
7. VOLAILLES
7.1 Enregistrement de l'exploitation
L'exploitation possède un ou plusieurs numéro(s) de troupeau si nécessaire.
Les troupeaux d'un même établissement ne peuvent avoir aucun contact direct entre eux. L'éleveur prend toutes les mesures nécessaires pour éviter ces contacts (Exception pour les exploitations avec une faible capacité voir A1.3).
Les troupeaux d’ un même un établissement doivent disposer d’une même adresse de troupeau, d’un seul responsable sanitaire, d’un seul vétérinaire d’exploitation (et le cas échéant d’un seul vétérinaire de guidance).
Si plusieurs espèces de volailles sont détenues en même temps dans une même exploitation avicole de faible capacité (max. 4.999 têtes de volailles), elles constituent des lots et des troupeaux différents. Le détenteur peut détenir ces lots dans une même unité de production et dans un seul et même poulailler mais il doit malgré tout demander un numéro de troupeau par espèce de volailles qu'il détient ou souhaite détenir.
Lors de la mise en place d'un lot de volailles, il y a maximum cinq pourcent de volailles en supplément par rapport à la capacité enregistrée dans SANITEL. Ce maximum est de trois pourcent s'il s'agit de poulets de chair.
Si la mise en place se fait sur base d'oeufs d'éclosion, un nombre supplémentaire d'oeufs d'éclosion peut être livré, en tenant compte du nombre prévu de sorte que le nombre final de poussins d'un jour ne dépasse pas les pourcentages maximaux (5% chez les volailles et 3% chez les poulets de chair).
Agrément zootechnique des Régions : A partir de 100 pièces de volailles, les exploitations doivent disposer d’un agrément zootechnique, délivré par la Région où elle se situent. L’agrément zootechnique possède un numéro qui est composé de BE suivi de 4 chiffres.
Cet agrément zootechnique est une compétence régionale. Il peut être demandé auprès du Service Public de Wallonie, site web: http://agriculture.wallonie.be. Vous trouverez également le formulaire à l’annexe A1 (7.8.1.).
Pour la Flandre, il peut être demandé via internet sur le site www.Vlaanderen.be > Landbouw en Visserij > Dier > Pluimvee & konijnen > Aanvraag erkenning vermeerderingsbedrijf.
Les exploitations de poules pondeuses pour la production d’oeufs de consommation avec une capacité de >50 et <200 poules pondeuses ne doivent posséder qu’un enregistrement (voir aussi A5);
Les exploitations avec minimum 200 volailles de rente doivent posséder l’autorisation correcte.
Un schéma récent de l’exploitation, pourvue des données nécessaires, est présent.
Le plan de l’exploitation doit contenir: les poulaillers et compartiments identifiés par une lettre ou un chiffre, avec la surface utilisable - les lieux de stockage des aliments, du fumier et des cadavres - les lieux de chargement et de déchargement - les accès de l’exploitation - les limites de l’exploitation - les zones de passage - le sas d’hygiène - l’endroit où les visiteurs doivent s’annoncer.
En outre, pour les exploitations de poules pondeuses et de multiplication : le local de triage des œufs - le local de stockage des œufs
Les exploitations qui produisent des œufs de poules de consommation (ACT 054, ACT 060 ou ACT 153) doivent disposer d’un code de producteur (AR 3/5/2003 concernant l'enregistrement des établissements d'élevage de poules pondeuses). Ce code doit être demandé à l’ULC au moyen du formulaire en annexe A7 (7.8.7). Ce code doit être utilisé pour l’estampillage des œufs.
Bedrijven die een toelating hebben als pakstation beschikken over de nodige ruimten en technische installaties om de eieren correct kunnen behandelen.
Alle eieren, met uitzondering van de eieren van een bedrijf dat een vrijstelling van het
FAVV heeft gekregen, worden in het pluimveebedrijf waar ze zijn geproduceerd,
individueel gestempeld met hun producentencode.
Bedrijven die een toelating hebben als pakstation, moeten een register bijhouden.
Bedrijven met <200 stuk : een bedrijfsdierenarts is niet verplicht, een erkende dierenarts volstaat.
7.2 Identification et enregistrement des animaux
Un registre qui contient toutes les données nécessaires doit être tenu
Les données nécessaires au maillon suivant sont correctement transmises
L’information à la chaîne alimentaire (ICA) doit être fournie à l’abattoir au moins 24 heures à l’avance
Bedrijven met <200 stuk : een register met enkel het aantal geboorten, sterfgevallen en IN en OUT register wordt bijgehouden.
7.3 Alimentation animale et eau d'abreuvement
Les animaux disposent d’eau propre et fraîche.
Les abreuvoirs ouverts, comme les abreuvoirs à gouttières suspendues ou les abreuvoirs circulaires, doivent être régulièrement nettoyés et désinfectés pour que les animaux disposent toujours d'eau propre.
Dans les exploitations de volailles d’élevage et dans les exploitations de volailles de consommation de types poulets et dindes, il faut mettre en place ces analyses selon l’origine de l’eau et le système de distribution utilisés : eau de puits - eau de distribution - système ouvert (gouttières) ==> Par puits : 1 analyse chimique/an - Par compartiment : 1 analyse bactériologique/an - Par compartiment : 1 analyse bactériologique/an. Système fermé (tétines, coupelles ou tourelles) ==>Par puits : 1 analyse chimique /an et 1 analyse bactériologique/an - Pas d’analyse mais pendant le vide sanitaire, N&D le système d’abreuvement ou 1 analyse bactériologique par compartiment/an.
Cf. annexe A2 (7.8.2) pour les procédures d’analyse de l’eau utilisée comme eau d’abreuvement et comme eau de nettoyage.
Pour la volaille destinée à la production de foie gras: le gavage est pratiqué avec la préparation nécessaire, et en respectant une augmentation progressive de la quantité d’aliments ainsi qu’une limite dans le temps
7.4 Santé animale
7.4.1 Salmonelles
7.4.1.0 Généralités
Les analyses nécessaires relatives à la salmonellose sont réalisées et les résultats disponibles
7.4.1.1 Mesures en cas de constatation de Salmonelles chez les poulets de chair et dindons de chair
Mesures en cas de constatation de Salmonelle chez les poulets de chair et dindons de chair : avant l’installation d’un nouveau lot de volailles, le poulailler est nettoyé et désinfecté en profondeur. Le vide sanitaire nécessaire (au moins jusqu’à ce que le poulailler soit complètement sec) est respecté.
Mesures en cas de constatation de Salmonelle chez les poulets de chair et dindons de chair : avant l’installation d’un nouveau lot, un hygiénogramme est réalisé par un laboratoire agréé, conformément aux instructions de l’Agence.
Mesures en cas de constatation de Salmonelle chez les poulets de chair et dindons de chair : avant l’installation d’un nouveau lot, une analyse SWAB (écouvillonnage) de détection de la salmonelle est réalisée, par le vétérinaire d’exploitation, dans un laboratoire agréé.
Lorsqu’un lot est positif pour la deuxième fois consécutive pour le même sérotype de Salmonelle, il faut également prendre les mesures mentionnées ci-dessus, auxquelles s’ajoutent les suivantes: le poulailler est nettoyé en profondeur. La désinfection du poulailler est réalisée par une firme externe. Le vide sanitaire nécessaire (au moins jusqu’à ce que le poulailler soit complètement sec) est respecté.
Lorsqu’un lot est positif pour la deuxième fois consécutive pour le même sérotype de Salmonelle, il faut également prendre les mesures mentionnées ci-dessus, auxquelles s’ajoutent les suivantes: si le chargement est réalisé par une firme externe, ce chargement doit être la dernière activité réalisée de la journée.
Het is verboden het beslag te behandelen met antimicrobiële producten voor de
bestrijding van zoönotische salmonella.
Indien een beslag positief is voor Salmonella, moet dit vermeld worden aan de
volgende schakel in de voedselketen.
Indien de volgende schakel een slachthuis is, wordt dit op het VKI document vermeld
en is deze toom bestemd om logistiek geslacht te worden op het einde van de
productie.
7.4.1.2 Conditions de vaccination pour les volailles de reproduction (uniquement poules) et poules pondeuses
Le responsable d’un lot de volailles de reproduction doit pouvoir produire à tout moment la déclaration de vaccination ainsi que le DAF correspondant.
Si le lot a été vacciné à l’étranger, le responsable doit pouvoir produire une preuve de vaccination établie par un vétérinaire officiel du pays concerné.
De gegevens van alle toegediende en/of afgeleverde vaccins moeten binnen de
twee maand na toediening in Sanitel worden geregistreerd per beslag.
7.4.1.4 Origine des animaux dans les exploitations de reproduction
Origine des animaux dans les exploitations de reproduction : tous les animaux d’une bande de production sont installés dans les 72 heures (Ceci ne s’applique pas à l’installation de coqs).
Origine des animaux dans les exploitations de reproduction : les poules prêtes à pondre pour la production d’œufs de couvoir doivent provenir d’exploitations dans lesquelles toutes les analyses de Salmonelle ont démontré l’absence de Salmonelle zoonotique.
Installation des coqs : aucune salmonelle zoonotique ou M.g. ne peut jamais avoir été détectée dans le couple d'origine
Installation des coqs : le dernier prélèvement d'échantillons pour les salmonelles et la M.g. a été réalisé moins de 14 jours avant l'arrivée
Installation des coqs : un certificat sanitaire officiel est présent lors de l'importation ou le commerce intracommunautaire de coqs
7.4.1.5 Origine des animaux dans les exploitations de poules pondeuses
Les poules prêtes à pondre ne peuvent être déplacées avant que le résultat de l’analyse relative à la salmonellose soit connu et, en cas de résultat positif, que l’analyse de confirmation ait été effectuée ou refusée
7.4.1.6 Programme salmonelles complémentaire dans les exploitations de poulets de chair et/ou dindes d’engraissement qui vendent exclusivement des viandes directement au consommateur final (C*)
Le monitoring de la Salmonelle dans le cadre du “programme complémentaire” de lutte contre la salmonelle est effectué dans les exploitations de poulets de chair et/ou dindes d’engraissement qui vendent exclusivement des viandes directement au consommateur final.
Wanneer bij analyses de aanwezigheid van s.e. of s.t. wordt vastgesteld, moeten de
volgende maatregelen worden toegepast
Alvorens nieuw pluimvee in de betrokken stallen binnen te brengen, moeten de volgende maatregelen
worden getroffen :
de pluimveestallen zijn volledig leeg;
de stallen zijn gereinigd en gedesinfecteerd
de stallen zijn volledig gedroogd;
na het drogen wordt een swabtest op zoönotische Salmonella uitgevoerd door de dierenarts van het bedrijf of een erkende instantie.
indien de uitslag positief is voor Salmonella (ongeacht het serotype), moeten reiniging, ontsmetting en swabben in de pluimveestal worden herhaald totdat de testresultaten niet langer de aanwezigheid van Salmonella aantonen ;
Als er geen leidingwater wordt gebruikt voor het reinigen, wordt er een bacteriologische analyse van het reinigingswater uitgevoerd, waarvoor het monster wordt genomen door de bedrijfsdierenarts of de erkende instantie. In geval van niet-conforme resultaten is het gebruik van het water verboden totdat nieuwe analyses aantonen dat het water conform is.
7.4.2 Pseudopeste aviaire ou Newcastle disease (NCD)
L'éleveur de volailles de plus de 100 animaux doit faire vacciner la volaille par le vétérinaire contre la pseudopeste aviaire / Newcastle Disease (NCD)
7.4.3 Mycoplasma gallisepticum (M.g.)
Volaille d'élevage ou volailles de production avec une autorisation 10.1 : les résultats d'analyse relatifs à M.g. sont présents (sérologie)
Pour les dindons de chair, les résultats d’analyse relatifs à M.g. sont présents (sérologie)
7.4.3 Grippe Aviaire (IA)
Pour les volailles pondeuses et de reproduction, les résultats d'analyse A (sérologie) pour l'IA sont présents
Aviaire Influenza (AI) : si vous remarquez:
une baisse de la consommation normale d'aliments et d'eau de plus de 20%;
une mortalité de plus de 3 % par semaine;
une chute de la ponte de plus de 5% durant plus de 2 jours;
des signes cliniques ou des blessures lors de recherches post-mortem qui indique de la grippe aviaire;
Il est interdit de commencer un traitement thérapeutique dans son élevage sans envoyer à l’avance les échantillons à l’association pour analyses au laboratoire.
7.6 Equipement et hygiène
7.6.0 Généralités
Seuls les visiteurs strictement nécessaires au fonctionnement de l'exploitation peuvent avoir accès aux poulaillers
Chaque responsable doit tenir un registre et le compléter dans un ordre chronologique avec la date, l’heure, le nom et l’adresse du visiteur, la raison de la visite et aussi si il est entré ou pas dans le poulailler ou le couvoir. La carte du poulailler peut également servir de registre des visiteurs.
7.6.1 Le sas sanitaire
L’exploitation avicole doit disposer d’au moins un sas d’hygiène équipé et dûment séparé des compartiments. Pour une exploitation avicole de reproduction détenant plusieurs troupeaux, il faut un sas d’hygiène pour chaque troupeau. Il est toutefois possible qu’il n’y ait qu’un sas d’hygiène mais lors du passage entre chaque troupeau, il faut toujours passer par ce sas d’hygiène.
Pour chaque lot, il y a un compartiment composé d’un prélocal (endroit où on peut au moins changer de chaussures) et de l’espace destiné aux animaux. Si des bandes de production ont été constituées, un prélocal par bande de production est suffisant.
Le sas d’hygiène contient un lavabo équipé pour le lavage des mains (eau courante, évacuation, lavabo, savon, serviette – de préférence en papier) et un local d’habillement pourvu de vêtements propres appartenant à l’exploitation et destinés au personnel de soins et aux visiteurs
Une distinction visuelle est faite entre la partie sale et la partie propre du prélocal. A ce niveau, des chaussures appartenant au compartiment sont mises à disposition du personnel de soins et des visiteurs.
Si des bandes de production ont été constituées dans une exploitation de faible capacité, des chaussures propres au compartiment sont suffisantes par bande de production.
Dans les exploitations de faible capacité, les chaussures appartenant au poulailler peuvent être remplacées par un pédiluve désinfectant pour chaque lot, qui est nettoyé et renouvelé quotidiennement
Dans les exploitations de volailles de reproduction, le sas d’hygiène est équipé d'une douche pour les nouvelles constructions depuis le 01/01/2012. Lors de la présence d'une douche, il faut l’utiliser avant d’entrer dans l’élevage.
7.6.2 Le prélocal
7.6.2.1 Pour tout type d’exploitation
Le prélocal est séparé (barrière physique) de l'espace de vie pour les animaux. Une distinction visuelle est clairement établie entre la partie propre et sale du prélocal. Au niveau de la séparation, des chaussures propres au compartiment sont mises à disposition du personnel et des visiteurs.
7.6.2.2 Pour les exploitations de poules pondeuses
Prélocal - exploitation de poules pondeuses : il y a une zone de tri des œufs, où les œufs sont triés, emballés et estampillés
Prélocal - exploitation de poules pondeuses : le marquage se fait au moyen de colorants autorisés
Prélocal - Exploitation de poules pondeuses : un local de conservation pour la conservation des œufs qui doit être : exempt de poussière - isolé et/ou équipé d’un système de réglage permettant d’éviter la formation de condensation sur les œufs.
7.6.2.3 Pour les exploitations de volailles reproductrices
Prélocal - exploitations de volailles reproductrices : dispose d’une capacité de stockage d'œufs correspondant à sept jours de production
Prélocal - exploitations de volailles reproductrices : le sol du local de conservation des œufs est nettoyé et désinfecté après que les œufs aient été collectés
Prélocal - exploitations de volailles reproductrices : s’il n’y a pas d’entrée de service distincte pour la collecte et que les œufs doivent être enlevés par le vestibule, tous les accès doivent être nettoyés et désinfectés après que les œufs aient été collectés
7.6.3 Bâtiments
Les animaux domestiques ou de l’exploitation autres que les volailles ne sont pas autorisés dans les poulaillers.
La détention de troupeaux de volaille sur la même parcelle n’est autorisée que si ils sont mis en place dans des bâtiments / étables complètement séparés (séparation complète, matérielle et fonctionnelle).
Les bâtiments de l'exploitation sont inaccessibles aux oiseaux
Les bâtiments de l'exploitation sont inaccessibles aux oiseaux.
Exception: exploitations spécialement enregistrées en raison d'un système d'élevage aménagé au moyen de trappes de sortie donnant accès à un parcours extérieur.
Les voies d'accès aux compartiments sont en matériaux durs. Elles ne doivent pas nécessairement être lavables.
7.6.4 Le lieu de stockage des cadavres
Le lieu de stockage des cadavres est situé à un endroit précis au sein de l’exploitation
Le lieu de stockage des cadavres est équipé d'un système de réfrigération dans les exploitations d'élevage
7.6.5 Litière pour sol et nids
La litière destinée à couvrir le sol et les nids ainsi que le matériel d’emballage dont elle est issue doivent être stockés de façon à rester propres, secs et exempts de moisissures
La litière en matériaux artificiels doit être visiblement propre.
7.6.6 Nettoyage et désinfection
7.6.6.0 Généralités
Nettoyage et désinfection après chaque bande de production. Des exceptions sont prévues pour les exploitations de faible capacité : type « viande » : N&D de chaque compartiment à chaque fois qu’il sera vidé, et au minimum 2 fois par an - production d’œufs de consommation : N&D de chaque compartiment à chaque fois qu’il sera vidé et au minimum 1 fois tous les 2 ans.
Les désinfectants utilisés doivent être agréés (cf. la partie générale)
7.6.6.1 Hygiénogramme
Lorsque le résultat de l’hygiénogramme n’est pas satisfaisant, il faut appliquer les mesures complémentaires officielles (voir annexe A6, 7.8.6)
7.6.7 Spécificités pour les exploitations reproductrices
Tous les œufs à couver sont estampillés individuellement dans l'exploitation de volailles de reproduction avec le numéro d'agrément zootechnique de l'exploitation
Les lettres et les chiffres sont appliqués à l'encre noire indélébile, et sont d'une taille d'au moins deux millimètres de haut et d'un millimètre de large
Les œufs à couver sont uniquement vendus par exploitation. Chaque container mentionne la date de début du remplissage du container et l’identification du compartiment dont les œufs à couver proviennent.
Exploitation de poules reproductrices.
Les œufs à couver sont collectés dans :
des boites en carton non réutilisables (qui n’ont encore jamais été utilisées et sont visiblement propres), ou
des caisses en plastique (désinfectées et visiblement propres), ou
des tiroirs d’incubation (nettoyées, désinfectées et visiblement propres).
Les oeufs à couver sales, pondus en dehors des nids ou lavés sont gérés correctement: une autorisation écrite de l’acheteur est nécessaire pour pouvoir les vendre - ils doivent être présentés séparément et de façon reconnaissable - s’ils se trouvent dans le même container que les autres œufs couvés: ils doivent être placés sur autre étage ou dans le tiroir d’incubation inférieur - ils doivent être entreposés à part.
7.6.8 Spécificité pour les exploitations de poules pondeuses
La collecte des œufs pour la consommation est réalisée de façon hygiénique et responsable
Sur tous les conditionnements de transport d’œufs, dans les installations de production par le producteur, les données suivantes doivent être mentionnées : nom et adresse du producteur - code de producteur - nombre d’œufs et/ou poids - date ou période de ponte - date d’envoi. Ces données doivent aussi apparaître sur les documents d’accompagnement.
7.7 Transport
En cas d’exportation, d’importation ou de commerce intracommunautaire de poulets ou d’œufs à couver, le certificat de santé est requis pour le chargement
Tenez un registre avec les déplacements des animaux, sous la forme d’un document de circulation (selon le modèle en annexe A14) qui doit être rempli lors de chaque transport.
Les données de transport (données du document de circulation) doivent être enregistrées dans SANITEL dans les 7 jours par le transporteur ou le cas échéant par l’acheteur.
Lorsque le transport des animaux provient d’échanges ou part pour des échanges vers d’autres pays de l’UE (= commerce intracommunautaire), l’éleveur de volailles doit remplir le document de circulation à la place du transporteur et enregistrer les données dans SANITEL.
7.8 La vente directe d'oeufs au consommateur
7.8.2 Bonnes pratiques pour la vente directe d’œufs de la ferme
La collecte des œufs se fait au moins une fois par jour
Au moment de la vente au consommateur, les œufs doivent être propres, secs et à l’abri des odeurs étrangères, protégés des chocs et de l’action directe du soleil
Les œufs doivent être entreposés et transportés à une température de préférence constante qui offre le plus de garanties pour la conservation de la qualité hygiénique
Les œufs doivent être conservés par date de ponte de sorte que le principe « First in - First out » puisse être respecté lors de leur vente. L’éleveur de poules pondeuses doit pouvoir connaître à tout moment la date de ponte de chaque lot d’œufs (p. ex. au moyen d’un repère).
Les œufs doivent être vendus au consommateur dans un délai maximum de 21 jours
L’éleveur de poules pondeuses informe le consommateur de la date-limite conseillée de consommation (maximum 28 jours après la date de ponte). Cette date peut être indiquée sur l’emballage, apposée sur l’étalage, ou communiquée au consommateur au moment de l’achat.
5. PETITS RUMINANTS ET CERVIDES
5.1 Enregistrement de l'exploitation
Het bedrijf beschikt over een beslagnummer voor herten of kameelachtigen.
5.2 Identification et enregistrement des animaux
L’éleveur tient un registre des animaux de son exploitation
L’éleveur veille à ce que tous les ovins, caprins et cervidés présents dans son exploitation soient correctement identifiés
5.3 Santé animale
Les ICA de tous les moutons, chèvres et cervidés envoyés à l’abattoir doivent être transmis à l’abattoir
Tout avortement doit être déclaré. En effet, un certain nombre de maladies à déclaration obligatoire peut être suspecté et dès lors un protocole spécifique de déclaration de maladie a été mis en place lors de l'avortement.
5.5 Transport
Tenez un registre des déplacements d'animaux, sous la forme de documents de circulation (cf. modèle à l'annexe C3) qui doivent être complétés lors de chaque transport.
Les données du transport (c'est-à-dire les données du document de mouvement) doivent être enregistrées dans SANITEL dans un délai de 7 jours
Bij vervoer van kleine herkauwers of hertachtigen van of naar het buitenland
moet een gezondheidscertificaat het transport vergezellen. Dit certificaat
wordt door de ontvanger bij het bedrijfsregister bewaard.
5.6 Dispositions complémentaires pour les exploitations laitières
5.6.1 Local de stockage et/ou la laiterie
Le local de stockage et/ou la laiterie servent uniquement pour le traitement du lait et pour l'appareil de traite
L’éclairage doit être suffisant jour et nuit et les lampes au néon doivent être protégées
Le local de stockage et/ou la laiterie sont suffisamment ventilés
Le local du tank et/ou la laiterie possèdent des fenêtres équipées de moustiquaires si elles s'ouvrent vers l'extérieur
L’endroit où se trouve le matériel de traite (dans le local de stockage ou la laiterie) doit être maintenu propre
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent un évier, avec une arrivée suffisante et adéquate d'eau chaude et froide de qualité potable, pour le nettoyage du matériel
Le local de stockage et/ou la laiterie possèdent un lavabo avec de l'eau courante, du savon et une serviette ou du papier jetable. Peut aussi se trouver dans un local annexe (local de service ou chambre des machines).
5.6.1.2 Local de stockage
local de stockage : murs, sol, plafond sont en matériaux résistants faciles à laver et à désinfecter
Le local de stockage est complètement isolé de la salle de traite et n'est pas accessible aux animaux
Le local de stockage ne possède pas de fenêtres qui s'ouvrent vers un autre local
Le local de stockage possède une porte extérieure munie d'une moustiquaire si celle-ci sert à l'aération
Local de stockage : le groupe frigo est protégé contre les animaux et les insectes
5.6.1.3 Refroidissement du lait
Le lait doit être refroidi à maximum 6°C dans les 2 heures qui suivent la traite
Le lait y est conservé à maximum 6°C entre deux traites
5.6.1.4 Le tank à lait
Le tank refroidisseur a une capacité de stockage qui correspond au rythme de la production
Le tank à lait est équipé d'un thermomètre et d'un mélangeur afin de mélanger régulièrement le lait
Le tank à lait est nettoyé après chaque collecte au moyen de produits adéquats pour éliminer les résidus de lait
5.6.1.5 La salle ou le lieu de traite
La salle ou le lieu de traite est construit ou aménagé de manière à empêcher tout risque de contamination du lait
La salle ou le lieu de traite possède un sol et des murs ou parois faciles à nettoyer
La salle ou le lieu de traite est nettoyé après chaque traite
La salle ou le lieu de traite est équipé d'un bon système d'éclairage afin de pouvoir travailler dans de bonnes conditions
La salle ou le lieu de traite est équipé d'un bon système d’aération
5.6.1.6 Matériel de traite et accessoires
Le matériel de traite et les accessoires sont faciles à nettoyer et à désinfecter, et sont propres
En cas de traite en étable entravée, les litières sont propres et sèches
Les griffes de traite ne sont pas conservées dans l'étable entravée, mais dans le local de stockage ou la laiterie si existante
L’installation est nettoyée après chaque traite au moyen de produits adéquats pour éliminer les résidus de lait
L'appareil de traite et ses accessoires sont est systématiquement rincés à l’eau de qualité potable (voir C31 pour la norme).
Le bon fonctionnement de l’installation est important, en cas de mauvais fonctionnement, il faut en rechercher les causes et procéder à la réparation
5.6.1.7 Normes relatives à l’eau utilisée pour le nettoyage de l’installation de traite
Il y a une bonne installation d’eau de distribution ou d’eau qui répond aux normes (cf. C31) pour le nettoyage de l’installation de traite.
Si de l’eau autre que de l’eau de distribution est utilisée pour le nettoyage de l’installation de traite et du tank à lait, cette eau doit être analysée au moins tous les trois ans par un laboratoire accrédité (liste sur www.belac.be)
5.6.2 Exigences relatives au lait
Le lait fourni à la laiterie ne peut pas contenir de colostrum.
Le lait doit provenir d’animaux qui ne présentent pas de signes cliniques
Le lait ne peut pas provenir d’animaux sous traitement médicamenteux et dont la période d’attente pour le lait n’est pas encore expirée
Les premiers jets de chaque animal sont inspectés visuellement et éliminés
Tout le lait qui est livré à des entreprises de denrées alimentaires est soumis à la réglementation relative à la qualité et la composition du lait cru
Si tout le lait est transformé par vos soins ou directement vendu au consommateur, et que par conséquent, aucun lait n’est livré vers une industrie de transformation, vous êtes vous-même responsable de l’exécution des analyses : faire contrôler au moins 2 fois par mois le nombre de germes du lait, f aire contrôler au moins 2 fois par mois les substances inhibitrices dans le lait cru.
Les animaux qui viennent d’être achetés et les animaux malades sont traits séparément ou en dernier lieu
Les prescriptions relatives à la fièvre Q sont appliquées : le lait de tank est contrôlé tous les deux mois, le lait d’exploitations positives (c’est-à-dire où la présence de bactéries Coxiella burnetii a été constatée) est pasteurisé. En cas de vaccination, il ne faut pas pasteuriser. Une analyse d’avortement obligatoire est effectuée.
5.6.3 Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite
Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite portent une tenue propre et adaptée
Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite se lavent soigneusement les mains avant de commencer la traite et le font à nouveau lorsque nécessaire
Les trayeurs et les utilisateurs de l'installation de traite veillent à ce que le pis et les trayons soient propres
5.7.2 Bonnes pratiques pour la vente de lait cru
Pour le transport de lait cru depuis le refroidisseur jusqu’au distributeur automatique de lait ou un opérateur, utilisez des récipients fermés et propres pouvant entrer en contact avec des denrées alimentaires (ex. cruches avec couvercle). Vous évitez ainsi la contamination du lait cru.
Le lait doit être transporté directement du refroidisseur au distributeur, de sorte que la température reste la plus basse possible (max 6°C).
Si votre distributeur prévoit accessoirement la distribution de récipients (ex. bouteilles en plastique, gobelets en plastique), demandez une déclaration de conformité au fournisseur des récipients
Conservez les récipients dans un endroit propre et bien entretenu
Le robinet ou le matériel utilisé pour remplir les récipients est toujours propre
Affichez ce qui suit de manière bien lisible:
« Lait cru/colostrum.
« Porter à ébullition avant utilisation».
« A conserver entre 0 et 6°C.
« A consommer jusqu’à (date) ».
Veillez à une bonne hygiène personnelle le jour où vous manipulez du lait cru, afin d’éviter toute contamination du lait: portez une tenue propre et soignée, lavez-vous soigneusement les mains et ne fumez pas.
Remplissez le distributeur automatique tous les jours.
Nettoyez et désinfectez le distributeur entre la vidange et le remplissage du distributeur.
Enregistrez les données nécessaires et conservez au moins six mois ces enregistrements ainsi que les résultats des analyses : les indications de température non conforme + les actions correctives - classez tous les rapports d’analyse de façon chronologique.
Le distributeur de lait est correctement installé et l’équipement nécessaire au nettoyage et à la désinfection est disponible.
Le robinet n’est pas exposé à l’environnement.
Le blocage automatique est prévu dès que la température n’est plus conforme.
Le système de refroidissement a une capacité suffisante.
Le distributeur doit être équipé d’un thermomètre.
La température doit être indiquée automatiquement de manière continue et doit être visible par le consommateur.
La température de conservation idéale du lait cru se situe entre 0°C et 6°C maximum. Le lait qui se trouve dans la conduite entre le réservoir et le robinet doit également satisfaire à cette température.
Désinfectez régulièrement les objets qui entrent en contact avec le lait, et en fonction de l’utilisation
Utilisez de l’eau qui répond aux normes pour le nettoyage (p. ex. de l’eau courante). Voir point C31 pour les normes.
9. EQUIDES
9.2 Identification et enregistrement des animaux
Les équidés importés définitivement en Belgique doivent être mis en conformité avec les exigences belges avant de quitter la Belgique.
Le détenteur veille à ce que les chevaux belges soient identifiés (inclus l’enregistrement dans la base de données centrale) dans les délais.
Les poulains destinés à être abattus dans les 12 mois de leur naissance qui sont transportés directement de l’exploitation où ils sont nés vers un abattoir belge doivent être pourvus d’une puce électronique et accompagnés durant ce transport d’une attestation d’identification sur laquelle est mentionné le code d’identification (= le numéro de la puce), qui reprend le signalement descriptif et le signalement graphique/photos. Ils doivent être encodés dans la banque de données centrale mais ne doivent pas être pourvus de passeport.
Les poulains doivent être identifiés avant l’âge de 12 mois.
Le détenteur communique les modifications de données à la banque de données centrale via le système informatique, via courrier ou fax dans les 8 jours ouvrables.
Le détenteur doit veiller à ce que seuls des chevaux non exclus de la chaîne alimentaire soient utilisés pour la production de viande ou de lait.
9.3 Santé animale
Un cheval introduit en Belgique en provenance d'un autre Etat-Membre sans certificat sanitaire doit avoir subi un contrôle sanitaire (examen clinique et analyse de sang) par un vétérinaire agréé dès son arrivée en Belgique
Pour tout solipède envoyé à l’abattoir, l’Information sur la Chaîne Alimentaire (ICA) doit être fournie à l’abattoir au plus tard en même temps que l’animal
Cette information peut être fournie sous forme électronique ou sur papier, en utilisant le formulaire type (annexe E3, 9.8.3)
9.6 Transport
Le passeport ou attestation d’identification doit accompagner le cheval durant le transport
Les données suivantes doivent être mentionnées sur les documents de transport à bord du véhicule: l’origine et le propriétaire; le lieu de départ; la date et l’heure de départ; le lieu de destination; la durée prévue du transport.
9.7 Dispositions complémentaires pour le lait de jument
9.7.2.1 Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite
Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite portent une tenue propre et appropriée
Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite se lavent soigneusement les mains avant la traite et si nécessaire également en cours de traite
Les trayeurs et les utilisateurs de l’installation de traite veillent à ce que le pis et les mamelles soient propres
9.7.2.2 La traite
Lors de la traite en étable, les premiers jets de chaque animal sont vérifiés dans un récipient adapté et éliminés
Le lait livré ne contient pas de colostrum
Si, après la traite, on utilise un produit de trempage ou spray sur les trayons, il faut utiliser un produit autorisé par le SPF Santé publique
9.7.2.3 La salle de traite
La salle de traite est construite de manière à empêcher tout risque de contamination du lait
La salle de traite possède un sol et des murs faciles à nettoyer
La salle de traite dispose d'une alimentation en eau potable (voir E48 pour les normes)
La salle de traite est équipée d'un bon système d'éclairage afin de pouvoir traire dans de bonnes conditions
La salle de traite est équipée d’un bon système d’aération
9.7.2.4 L’installation de traite et ses accessoires
L’installation de traite et ses accessoires sont faciles à nettoyer et à désinfecter, et sont propres
En cas de traite en étable entravée, les litières sont propres et sèches
Les griffes ne sont pas entreposées dans l’étable entravée, mais dans le local de stockage ou la laiterie
Il y a une bonne installation d’eau de distribution ou d’eau qui répond aux normes (cf.E48) pour le nettoyage de l’installation de traite.
L’installation est nettoyée après chaque traite avec des produits adéquats pour faire disparaître les résidus du lait. Elle est systématiquement rincée à l’eau de distribution ou qui répond aux normes pour le nettoyage de l’installation de traite.
9.7.2.5 Le lait
Le lait est refroidi le plus vite possible après la traite en étant stocké dans le tank à lait ou dans un espace de refroidissement adéquat
Le lait est conservé à une température maximale de 6 °C
9.7.2.6 Le tank à lait (lorsqu’il y en a un)
Le tank à lait a une capacité de stockage correspondant à la production, la vente et la transformation
Le tank à lait est équipé d'un thermomètre et d'un mélangeur afin de mélanger régulièrement le lait
Le tank réfrigéré est systématiquement rincé et nettoyé à l’eau de distribution ou avec une eau qui répond aux normes pour le nettoyage de l’installation de traite.
9.7.2.7 L’endroit où le lait est conservé
L’endroit où le lait est conservé, sert uniquement au traitement du lait et à l'appareil de traite
L’endroit où le lait est conservé, possède des portes avec une séparation suffisante des étables et de la salle de traite
L’endroit où le lait est conservé, est pourvu de lampes protégées, de sorte qu’aucun débris de verre ne puisse tomber dans le lait en cas de bris de lampe
L'endroit où le lait est conservé, possède des fenêtres équipées de moustiquaires si elles s'ouvrent vers l'extérieur
L’endroit où le lait est conservé est construit – murs, sol, plafond – en matériaux résistants faciles à laver et à désinfecter
L'endroit où le lait est conservé possède un accès facile à nettoyer et fait en matériaux durs, lavables et propres
L’endroit où le lait est conservé est complètement isolé de la laiterie et n'est pas accessible aux animaux
9.7.2.8 L’endroit où se trouve l’installation de traite
L’endroit où se trouve l'installation de traite, possède un évier, avec une arrivée suffisante et adéquate d'eau chaude et froide de qualité potable, pour le nettoyage du matériel
L’endroit où se trouve l’installation de traite, possède un lavabo avec de l'eau courante, du savon et une serviette ou du papier jetable
L’endroit où se trouve l’appareil de traite, est nettoyé après chaque traite et tenu propre
L’endroit où se trouve l’appareil de traite possède un sol et des murs faciles à nettoyer.
L’endroit où se trouve l’appareil de traite est équipé d’un bon système d’aération.
L’endroit où se trouve l’appareil de traite est équipé d’un bon système d’éclairage afin de pouvoir traire dans de bonnes conditions.
9.7.2.9 Nettoyage et désinfection de l’appareil de traite et des récipients à lait
L’appareil de traite est nettoyé et désinfecté directement après chaque traite et le tank à lait ou les récipients après chaque collecte
Seuls des désinfectants adéquats et autorisés peuvent être utilisés
Après le nettoyage et la désinfection, l'installation de traite et le tank à lait sont systématiquement nettoyés et rincés avec de l'eau de qualité potable
9.7.2.10 Analyse de l’eau qui ne provient pas de la distribution
Si ce n'est pas de l'eau de distribution qui est utilisée pour le nettoyage et le rinçage du système et du tank, une analyse de l'eau doit être réalisée au moins tous les trois ans par un laboratoire accrédité.
Les paramètres et normes conseillés sont les suivants: la teneur en nitrates est inférieure à 50 mg/l, la teneur en nitrites est inférieure à 0,5 mg/l, le nombre de germes est inférieur à 100/ml, le nombre total de bactéries coliformes est inférieur à 10/100 ml, le nombre d'E-colis est inférieur à 1/100 ml.
9.7.2.11 Qualité du lait
Un échantillon représentatif doit être pris au moins deux fois par mois. Cela peut être réalisé soit par l'acheteur soit par l'éleveur lui-même.
Cet échantillon doit être analysé par un laboratoire accrédité et répondre aux exigences concernant : le taux nombre de germes (max 1.500.000/ml), l’absence d’inhibiteur. Les résultats non-conformes sont soumis à la notification obligatoire à l’AFSCA.
Le dépassement du taux maximal de germes dans le lait indique soit un nettoyage insuffisant de l'appareil de traite soit un état de santé insuffisant du pis ; des mesures correctrices doivent alors être prises pour améliorer les résultats
Pas aangekochte of zieke dieren worden afzonderlijk en op het einde gemolken zodat er geen contact is met de gezonde dieren.
Paardenmelk mag niet afkomstig zijn van met diergeneesmiddelen behandelde dieren – de paardenhouder respecteert de wachtperiode die vermeld is op de bijsluiter, vóór melk mag geleverd worden.
Paardenmelk moet afkomstig zijn van dieren die klinisch gezond zijn
9.7.2.12 Transport de lait cru et distributeur
Pour le transport de lait cru depuis le refroidisseur jusqu’au distributeur automatique de lait ou un opérateur, utilisez des récipients fermés et propres pouvant entrer en contact avec des denrées alimentaires (ex. cruches avec couvercle). Vous évitez ainsi la contamination du lait cru.
Le lait doit être transporté directement du refroidisseur au distributeur, de sorte que la température reste la plus basse possible (max 6 °C).
Si vous prévoyez vous-mêmes des récipients (p. ex. bouteilles en plastique, gobelets en plastique), demandez au fournisseur des récipients une attestation, qui prouvera que les récipients conviennent pour les denrées alimentaires.
Conservez les récipients dans un endroit propre et bien entretenu.
Le robinet, la pompe ou le matériel utilisé pour remplir le récipient est toujours propre.
Informations au consommateur et étiquetage
:
Affichez ce qui suit de manière bien lisible:
« Lait cru/colostrum.
« Porter à ébullition avant utilisation».
« A conserver entre 0 et 6°C.
« A consommer jusqu’à (date) ».
Veillez à une bonne hygiène personnelle lorsque vous manipulez du lait cru, afin d’éviter toute contamination: portez une tenue propre et soignée, lavez-vous soigneusement les mains au préalable, ne mangez pas, ne fumez pas et ne buvez pas.
Remplissez le distributeur automatique tous les jours.
Nettoyez et désinfectez le distributeur entre la vidange et le remplissage du distributeur.
Distributeur automatique :
Enregistrer et conserver les données d’enregistrement au minimum six mois liées :
aux indications de température non conformes + aux actions correctives ;
à chaque problème, ex. panne d’électricité.
Classez les rapports d’analyse par ordre chronologique.
Le distributeur de lait est correctement installé et l’équipement nécessaire au nettoyage et à la désinfection est disponible.
Distributeur automatique :
Le robinet n’est pas exposé à l’environnement.
Le blocage automatique est prévu dès que la température n’est plus conforme.
Le système de refroidissement a une capacité suffisante.
Le distributeur doit être équipé d’un thermomètre.
La température doit être indiquée automatiquement de manière continue et doit être visible par le consommateur.
La température de conservation idéale du lait cru se situe entre 0°C et 6°C maximum. Le lait qui se trouve dans la conduite entre le réservoir et le robinet doit également satisfaire à cette température.
Désinfectez régulièrement les objets qui entrent en contact avec le lait, la fréquence de désinfection étant fonction de la fréquence d’utilisation.
Utilisez de l’eau qui répond aux normes relatives au nettoyage (p. ex. de l’eau de canalisation). Cf .point E48 pour les normes.
B. FOURRAGES GROSSIERS
1.1 Stockage de produits phytopharmaceutiques et de biocides
Les produits phytopharmaceutiques et les biocides sont entreposés dans une armoire (armoire phyto) ou un local adéquat (local phyto) maintenus en bon état d'entretien et de propreté. Dans cette armoire/local peuvent aussi être stockés d’autres produits à condition que ces produits répondent aux conditions suivantes :
a) ne pas être destinés à l’alimentation humaine ou animale et pas de médicaments.
b) ne pas présenter un danger d’incendie ou d’explosion (pas de carburants, d’engrais nitriques, …)
c) être rangés séparément, sur des étagères distinctes et de manière à éviter tout risque de contact direct avec les produits phytopharmaceutiques
Parmi ces autres produits, on peut donc retrouver l’eau de javel, les semences (à l’exception des graines destinées à la consommation directe ou à la production de graines germées), les engrais liquides, les oligoéléments, … Le matériel spécifique pour l’utilisation de ces produits peut également être stocké dans ce local.
Fermé à clé et non accessible aux enfants et aux personnes non autorisées. Le local/l’armoire n’est accessible qu’aux titulaires d’une phytolicence P1, P2 ou P3, ou à toute autre personne moyennant la présence d’au moins une personne disposant d’une phytolicence sus-mentionnée. En cas d’absence lors d’une livraison de produits à usage professionnel, ces produits scellés peuvent être stockés pendant une durée maximale de 72 heures dans un local, ou une armoire fermant à clé, différent du local/armoire phyto, mais satisfaisant aux mêmes conditions.
Sur chaque porte d’accès au local/ à l'armoire doivent être apposés de façon visible :
- La mention « accès interdit aux personnes non-autorisées » et un symbole équivalent,
- Un symbole de danger approprié
- L’identité et les coordonnées du gestionnaire du local/de l’armoire (y compris le n° de la phytolicence – recommandation).
Eclairage de qualité : dans un local, il doit y avoir un éclairage électrique; dans une armoire phyto, un éclairage doit être prévu à proximité de l’armoire. Un éclairage de qualité doit permettre en permanence la lecture correcte des étiquettes.
Les produits à usage professionnel dont l'acte d'agréation mentionne que leur usage est strictement réservé aux détenteurs d'une licence 'usage professionnel spécifique' doivent être stockés dans un local situé en dehors des locaux d’habitation, des étables, des locaux de manipulation. La porte d’accès du local de stockage ne peut donner sur ces locaux.
Le local de stockage de produits phytopharmaceutiques et de biocides est sec
Le local de stockage de produits phytopharmaceutiques et de biocides est protégé contre le gel
Les produits phytopharmaceutiques et biocides sont conservés dans leur emballage d’origine avec leur étiquette d'origine
Les produits phytopharmaceutiques non utilisables (PPNU) sont rangés ensemble avec la mention «PPNU/périmé». Les produits destinés à des fins privées sont rangés ensemble avec la mention «privé».
Sont considérés comme PPNU, les produits qui ne peuvent plus être utilisés pour différentes raisons :
- L’agréation a été retirée et le délai d’utilisation est expiré (voir www.fytoweb.fgov.be)
- Il y a incertitude sur le produit (étiquette illisible, disparue)
- L’état physico-chimique est altéré (gel, précipitation) ou la date de péremption est dépassée.
Les PPNU dont l’utilisation était encore autorisée au 1er janvier de l’année x-2 (x étant l’année d’inspection) sont stockés sous «PPNU/périmé».
Les PPNU entre x-4 et x-2 sont stockés sous «PPNU/périmé» et doivent en outre être enregistrés (nom, quantité restante estimée, date d’enregistrement). Ils font l’objet d’une non-conformité de niveau B.
Le stockage des PPNU avant le 1er janvier de l’année x–4 n’est pas toléré.
Les produits provenant de la reprise d’une exploitation doivent être stockés sous «PPNU/périmé», enregistrés et notifiés préalablement à l’ULC. Les PPNU doivent être stockés séparément dans le local/l’armoire phyto, et clairement identifiés (voir circulaire « Détention de produits phytopharmaceutiques dont l'utilisation est interdite » (PCCB/S1/JFS/625325))
Les conditionnements vides de produits phytopharmaceutiques (y compris les opercules) sont conservés dans un endroit sec et sûr jusqu’à la collecte organisée par « AgriRecover » (voir www.agrirecover.eu).
Un appareillage de pesage et/ou de mesure adéquat est présent
Un produit non agréé en Belgique destiné à être utilisé sur des parcelles situées dans un pays frontalier doit faire l’objet d’une autorisation d’importation/exportation délivrée par l’AFSCA et être clairement identifié dans le local/l’armoire phyto. Ce produit doit être autorisé dans le pays étranger dans lequel les parcelles sont situées.
1.2 Locaux de manipulation et de stockage, locaux pour la vente directe aux consommateurs, locaux de production
Les bâtiments où sont manipulés et/ou stockés des produits végétaux, doivent être propres et en bon état. Les murs, fenêtres, portes et plafonds doivent êtres intacts et faciles à nettoyer.
Tous les bâtiments doivent être pourvus d’éclairage suffisant. Lorsque l’éclairage fixe est installé directement au-dessus des produits récoltés, prévoir un éclairage incassable, protégé (housse) ou muni d’une coiffe protectrice.
Eviter la présence d’animaux nuisibles et les combattre dans les locaux de stockage, de manipulation et de vente. En cas d’usage d’un produit de lutte contre les organismes nuisibles, il doit s’agir d’un biocide agréé pour cette utilisation durant le stockage. Son utilisation ne peut permettre aucune forme de contamination du produit stocké.
Il ne peut y avoir de verre brisé dans les bâtiments. Tout verre brisé (ex : fenêtres brisées, fêlées, les lampes cassées, miroirs ébréchés, etc.) doit être remplacé conformément à la procédure bris de verre (voir annexe 2).
Il est interdit de fumer, de manger et de boire
Le pictogramme "interdiction de fumer" est affiché dans les espaces de manipulation et de stockage du fourrage
Les substances dangereuses et leurs déchets doivent être stockés et manipulés de manière à éviter toute contamination. L’huile, les combustibles et les engrais doivent être entreposés de manière à éviter toute contamination. Une séparation suffisante entre les lieux de manipulation et d’entreposage de produits végétaux et d’autres matériels ou animaux (tels les engrais, l’huile, les combustibles, un tracteur, du bétail,…) est prévue.
Les animaux d’élevage et de compagnie ne peuvent pas résider dans les locaux de manipulation, de stockage et de vente.
Les produits visiblement pourris ou les déchets doivent être régulièrement évacués hors des zones de manipulation et de stockage
2.1 Exigences générales applicables à toutes les machines (tracteurs, pulvérisateurs, récolteuses, moyens de transport, ...)
Les machines ne présentent pas de pertes d’huile. Les écoulements d’huile et les produits ayant été en contact avec ces écoulements sont immédiatement traités selon la procédure de fuite d’huile.
2.2 Pulvérisateurs
Tous les pulvérisateurs pour l’application de produits phytopharmaceutiques doivent être contrôlés conformément aux dispositions légales. Cette exigence ne s’applique pas aux pulvérisateurs à dos et à lance (disposant de maximum deux porte-buses montés au bout d’une lance).
Tout propriétaire de pulvérisateur est tenu de faire contrôler tout pulvérisateur soumis au contrôle une fois tous les 3 ans et ce, à la date, à l’heure et au lieu de la convocation, même si le matériel vient d’être acheté (neuf ou d’occasion).
S’il ne devait pas recevoir de convocation dans les 15 jours ouvrables avant l’échéance du contrôle précédent, le propriétaire est tenu d’en informer l’organisme de contrôle. Le propriétaire qui ne peut se présenter au contrôle aux lieux et dates mentionnées sur la convocation en informe l’organisme de contrôle au plus tard 5 jours calendrier avant la date prévue de contrôle.
Tous les pulvérisateurs doivent être contrôlés par :
• l’Unité Machines et Infrastructures Agricoles du CRA-W de Gembloux pour les pulvérisateurs utilisés dans les provinces de Brabant wallon, Hainaut, Liège, Luxembourg et Namur;
• l’unité de Technologie et d’alimentation, service de l’inspection de pulvérisateurs de l’ Instituut voor landbouw-, visserij en visserij- en voedingsonderzoek (ILVO) de Merelbeke dans les provinces de Flandre occidentale, Flandre orientale, Anvers, Brabant-Flamand, Limbourg et dans la région de Bruxelles capitale.
Seuls les pulvérisateurs dûment contrôlés peuvent être utilisés durant la période mentionnée sur l’autocollant apposé par l’organisme de contrôle ainsi que sur le certificat de visite. La perte, la détérioration ou la disparition de l’autocollant doit être immédiatement notifiée à l’organisme de contrôle.
Toute vente d'un pulvérisateur doit être signalée à l’organisme de contrôle conjointement par le vendeur et l’acheteur dans les 30 jours de celle-ci.
Lorsqu’un pulvérisateur n’est plus utilisé, le propriétaire informe dans les 30 jours l’organisme de contrôle au moyen d’un formulaire prévu à cet effet.
L’agriculteur doit effectuer lui-même au minimum un contrôle annuel de ses pulvérisateurs et en vue de les maintenir en bon état. Il prend note des résultats.
2.4 Transport agricole
L’agriculteur prend les dispositions nécessaires afin de maintenir propres tous ses équipements, récipients, caisses, véhicules, bennes etc. (utilisés lors du transport de produits végétaux). Avant le transport d’un produit destiné à l’alimentation humaine ou animale, un nettoyage en profondeur, ainsi qu’une désinfection si nécessaire, des moyens de transport ayant servi au transport en vrac d’engrais organiques ou autres produits à risques (terre de jardin fertilisée au moyen d’engrais d’origine animale, terreau, amiante, substrat pour culture de champignon, déchets de métaux, graisses techniques, sous-produits d’origine animale non destinés à la consommation humaine, …) est obligatoire.
3.1 Application de produits phytopharmaceutiques et biocides
Les produits phytopharmaceutiques à usage professionnel sont utilisés uniquement par des utilisateurs professionnels disposant d’une phytolicence P1, P2 ou P3. Les titulaires de la phytolicence P1 utilisent les produits à usage professionnel uniquement sous l’autorité d’un titulaire d’une phytolicence P2 ou P3. Celui-ci fait une déclaration en double exemplaire (voir 3.4). Cette déclaration est datée et signée par les deux parties. Un exemplaire est remis au titulaire de la phytolicence P1.
L'entrepreneur doit disposer d'une phytolicence P2 s'il pulvérise et facture uniquement la pulvérisation et la quantité de produits pulvérisés, ou d'un P3 s'il facture des produits phytos non pulvérisés.
Après tout traitement phyto :
- Se laver les mains avec du savon liquide
- Se changer
(Exception : utilisation d’une cabine de pulvérisation spéciale avec filtre au charbon actif).
En ce qui concerne les produits à usage professionnel dont l’acte d’agréation indique que l’usage en est uniquement réservé aux titulaires d’une phytolicence PS :
- Confier l’utilisation et le traitement de ces produits uniquement aux personnes disposant d’une phytolicence PS
- Confier la conservation de ces produits uniquement aux personnes disposant d’une phytolicence PS ou P3
- Interdire aux travailleurs ne disposant pas de la phytolicence PS ou P3 de participer à des travaux et lever ou réduire à un minimum le risque d’exposition aux dangers propres à ces produits.
4.1 Matériel de reproduction
L’agriculteur doit veiller à ce que les plants ou semences devant obligatoirement être accompagnés d’un passeport phytosanitaire en soient pourvus (voir liste annexe 4). Le passeport phytosanitaire doit être conservé pendant un an minimum.
Remarque : Les passeports phytosanitaires doivent être conservés pendant trois ans à l’adresse de l’entreprise. S’ils sont conservés en vue de l’enregistrement des produits entrants (Registre IN), ils seront conservés pendant cinq ans.
De landbouwer controleert of van het geleverde uitgangsmateriaal en de zaden bestemd voor de productie van kiemgroenten visueel ziekte vrij is.
4.2 Engrais
Hormis les matières fertilisantes ou amendements du sol provenant des ressources naturelles de la ferme elle-même, ou provenant de la ferme d’un tiers sous leur forme d’origine, seuls les engrais et les amendements du sol autorisés sont utilisés.
"Tous les engrais et amendements du sol autorisés doivent être pourvus d’une étiquette ou, s’ils sont achetés en vrac, d’un document d’accompagnement transmis par le fournisseur à l’agriculteur.
En cas de présence de sous-produits animaux dans la composition de ces engrais ou amendements, le ‘document commercial’ répondant aux exigences du Règlement 142/2011 doit être disponible. En Région flamande, le document peut être le ‘mestafzetdocument’. "
Pour les engrais autorisés et amendements du sol provenant de déchets (p.ex. boues d’épuration, chaux pâteuse, compost, engrais organiques simples, digestats d'origine organique, …) , l'agriculteur doit disposer de :
En Région wallonne : (une copie du) document d’accompagnement (d’après le modèle OWD) pour les boues d’épuration ; le certificat d’utilisation et le document de traçage pour les autres matières considérées comme déchets et valorisées sur base de l’AGW du 14.06.2001
Région flamande : (une copie du) document d’accompagnement et le document de vente du fumier ou le document d'expédition. L'agriculteur qui achète du compost ou du digestat peut demander une copie de l’attestation de contrôle de VLACO ou le rapport d'analyse au producteur. La liste des attestations de contrôle de VLACO valides pour les produits de digestat admis et les composts par type de traitement biologique est disponible via le lien suivant : https://www.vlaco.be/onafhankelijke-certificering/overzicht-van-gecertificeerde-bedrijven. Pour les autres matières considérées come déchets, la déclaration des matières premières et le certificat de contrôle du VLACO sont obligatoires, conformément à Vlarema. Une copie de la déclaration de matières premières doit accompagner le transport.
Les résultats d’analyses (si d'application) sont conservés durant 5 ans.
Des boues d’épuration provenant de l’industrie agroalimentaire et des digestats contenant ce type de boues peuvent être utilisés à condition que l’unité de production dispose d’une autorisation fédérale pour ce type de boues. Les boues d’épuration officiellement autorisées sont néanmoins interdites sur:
- des herbages et des cultures fourragères si un délai de 6 semaines n’est pas respecté entre l’application et le pâturage ou la récolte ;
Un digestat ne contenant pas de boues d'épuration peut être utilisé pendant la saison de croissance.
Pour les boues d'épuration en provenance de stations d'épuration urbaines, une autorisation fédérale est requise. Ce type des boues ne peut être valorisé que sur des terres destinées à des grandes cultures et immédiatement avant le labour. Un délai de 12 mois minimum est imposé entre la valorisation de boues sur des terres destinées aux grandes cultures et la récolte de cultures légumières, fruitières et de pommes de terre. L’utilisation sur des terres agricoles de boues en provenance de stations de traitement des eaux usées est interdite en Flandre.
Pour les digestats contenant des boues d’épuration, certaines des restrictions d’utilisation susmentionnées peuvent être supprimées dans certains cas. Ces restrictions d'utilisation peuvent être consultées sur le document d'accompagnement ou dans la dérogation. La dérogation peut être consultée sur phytoweb via le lien suivant : https://fytoweb.be/fr/engrais/procedure-de-demande-dune-derogation
Des limites d’utilisation s’appliquent aux engrais/amendements pour sol qui contiennent des sous-produits animaux. En cas de présence de protéines animales transformées (catégorie 3) ou de farine de viande osseuse (catégorie 2), l’utilisation est interdite sur les prairies auxquelles le bétail a accès ou qui sont destinées au fourrage vert. En cas d’absence de protéines animales transformées ou de farine de viande osseuse, l’accès aux pâturages est interdit aux animaux d’élevage pendant minimum 21 jours après la date d’épandage de ces produits sur les terres. L’herbe, ou toutes autres plantes fourragères, peuvent être coupées pour l’alimentation animale si plus de 21 jours se sont écoulés après le dernier épandage
Vlaanderen: Het gebruik van slib van rioolwaterzuiveringsinstallaties (RWZI-slib) op landbouwgrond is verboden.
Wallonië: Voor zuiveringsslib afkomstig van stedelijke waterzuiveringsinstallaties is een federale toelating vereist. Dit type slib mag enkel gebruikt worden op akkerbouwgewassen en meteen voor ploegen. Er geldt een minimumperiode van 12 maanden tussen het gebruik van slib en de oogst van groenten-, fruit- en aardappelgewassen op het perceel.
Voor digestaten die dit zuiveringsslib bevatten, worden in bepaalde gevallen sommige van bovenstaande gebruiksbeperkingen geschrapt. Deze concrete gebruiksbeperkingen kunnen worden geraadpleegd op het begeleidend document of in de ontheffing. De ontheffing kan worden teruggevonden op fytoweb:
https://fytoweb.be/nl/meststoffen/aanvraagprocedure-totontheffing.
4.3 Produits phytopharmaceutiques et biocides
N’utiliser que des produits phytopharmaceutiques agréés et des biocides autorisés en Belgique pour les applications figurant sur les étiquettes avant et pendant la culture et durant le stockage. Les conditions d’utilisation mentionnées sur l’étiquette doivent toujours être respectées.
La liste de produits phytopharmaceutiques reconnus peut être consultée sur le site www.fytoweb.fgov.be, et celle des biocides reconnus sur le site : www.health.belgium.be.
Lors de l’application de produits phytopharmaceutiques, l’utilisateur est tenu de prendre les dispositions nécessaires afin d’éviter de nuire à la santé de l’homme, des animaux et aux cultures avoisinantes.
Il doit veiller à ce que tout appareil, objet ou véhicule ayant servi lors de l’utilisation deu produits phytopharmaceutiques soit nettoyé soigneusement et immédiatement. Lors de l’application de produits liquides, les emballages soigneusement vidés de leur contenu sont rincés abondamment à l’eau.
Calculer au plus juste la quantité de produit phytopharmaceutique et de bouillie nécessaire afin d’éviter les mauvais dosages et les restes.
Lors de l’application des produits phytopharmaceutiques, respecter une zone tampon par rapport aux eaux de surface : 1 mètre pour les pulvérisations sur champs et 3 mètres pour les pulvérisations sur vergers. Des zones tampons spécifiques peuvent être fixées et mentionnées sur l’étiquette. Les zones tampons peuvent être réduites moyennant l’utilisation de plus amples mesures ou moyens de réduction de la dérive (cf. http://www.fytoweb.fgov.be/ - Info pour l’utilisateur – Mesures de réduction de la contamination des eaux superficielles - brochure du SPF Santé publique).
De lege verpakkingen van vgewasbeschermingsmiddelen (incl. zegels) worden op een droge, veilige plaats bewaard tot aan de ophaling van « AgriRecover ». Zie www.agrirecover.eu.
Bij de toepassing van vloeibare gewasbeschermingsmiddelen worden de zorgvuldig geledigde verpakkingen voldoende met water gespoeld. De lege verpakkingen worden gedroogd in een reservoir die eventuele lekvloeistof opvangt en correct verwerkt.
4.4 Irrigation
Pour l’irrigation, la fertigation et la pulvérisation phyto, utiliser de l'eau de pluie, l’eau de surface, l’eau souterraine, l’eau de distribution ou de l’eau de processus.
Les eaux de processus autres que celles décrites dans l’annexe 3 pourraient être acceptées moyennant approbation de l’AFSCA. Toutes ces eaux doivent être préalablement évaluées quant à leur utilisation (annexe 3).
D'autres sources d'eau peuvent être utilisées à condition que l’absence de risque associée à leur utilisation ait pu être démontrée au préalable via une évaluation des risques approfondie (au cas par cas).
Les sources d’eau suivantes sont interdites :
• les eaux d’égouts ou l’eau provenant de sources recevant des eaux d’égout non épurées.
Vous trouverez les descriptions de ces diverses sources dans l'annexe 3.
5.1 Mesures générales de lutte contre les organismes nuisibles pour les plantes et les produits végétaux
Les règles générales de lutte contre les organismes nuisibles réglementés sont respectées
6. Mesures de corrections
Les exploitants du secteur alimentaire doivent prendre des mesures appropriées pour remédier à la situation lorsqu'ils sont informés de problèmes décelés durant les contrôles officiels
7.1 Identification des producteurs
Identification du producteur et de l'entreprise
Chaque lieu de production/de culture peut être identifié clairement
Voor niet in België erkende gewasbeschermingsmiddelen die bestemd zijn om gebruikt te worden op percelen in een buurland, beschikt de landbouwer over een verplichte import/export toelating van het FAVV.
7.2 Dossier IN et OUT
L'exploitant dispose de systèmes ou de procédures pour l'enregistrement des produits entrants
L'exploitant dispose de systèmes ou procédures pour l'enregistrement des produits sortants
les registres sont conservés 5 ans au moins
6.3 Teeltregistraties
De landbouwer registreert de oogstdatum of oogstperiode.
De landbouwer registreert ten laatste 7 dagen na de uitvoering alle gewasbeschermingsmiddelen (herbiciden, fungiciden,insecticiden en grondontsmetting) toegepast voor, tijdens en na de teelt (naoogst behandeling), vb. op de teelt- of perceelfiche (indien van toepassing) of in het veldboek. Daarbij worden volgende gegevens geregistreerd:
• Datum van toepassing
• Naam van het gebruikte product
• Gebruikte dosis
• Plaats van toepassing (perceel)
• Naam van de teelt
• Variëteit (indien geïdentificeerd)
• Beoogde vijand
• Naam van de uitvoerder (de landbouwer zelf, de loonwerker of bekwame werknemer).
Aanbeveling voor de teelt van GOEG, suikerbieten, cichorei en oGbP.
8. Registre pour la production primaire végétale et enregistrements
Un registre d’utilisation des produits phytopharmaceutiques et de biocides est disponible et correctement complété
Un registre d’apparition des organismes nuisibles pour les végétaux ou de maladies susceptibles d'affecter la sûreté des produits d'origine végétale, y compris en matière phytosanitaire est disponible et correctement complété
Un registre concernant les résultats d’analyses est disponible et correctement complété
Un registre concernant l’utilisation de semences génétiquement modifiées est disponible et correctement complété
L’agriculteur dispose d’une procédure qui permet l’enregistrement des réclamations concernant les fournisseurs, les prestataires de services, et les clients. Les réclamations sont enregistrées.
Les données concernant les épandages d’engrais organiques et d’amendements contenant des sous-produits animaux sont enregistrées
De fiche van stockage en/of bewerking is correct ingevuld (zie hoofdstuk 3.2).
Het gebruik van gewasbeschermingsmiddelen bij de opslag van plantaardige producten wordt ten laatste 7 dagen na de uitvoering geregistreerd. Voor As, GOEGs, Gvm, Ig, KF, HF, H moet hiervoor gebruik worden gemaakt van de stockage- en/of bewerkingsfiche.
Voor de overige teelten kan de landbouwer gebruik maken van bestaande documenten (vb. spuitdagboek, veldboek), een stockage- en/of bewerkingsfiche invullen of een ander soort document gebruiken.
Voor gewasbeschermingsmiddelen moeten de volgende gegevens geregistreerd worden:
• Handelsnaam van het gebruikte middel
• Datum toediening
• Behandeld product
• Locatie van het behandeld product (partijnummer of identificatie van de opslaglocatie)
• Gebruikte dosis per ton
Deze vereiste geldt ook wanneer behandelingen door derden worden uitgevoerd.
9. Notification obligatoire
La notification obligatoire est connue et est appliquée si nécessaire
